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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01086_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
B et de Me Alex Avonture-Herbaut représentant la région Hauts-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2106283_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme B ; - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels, et représentant M. A.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01352_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Forgeois, représentant la SA Orange.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02887_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Alex Avonture-Herbaut, substituant Me Chloé Schmidt-Sarels, représentant Mme A et de Me Justine Chochois, substituant Me Jean-François
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108067_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
F et Mme A et de Me Avonture-Herbaut substituant Me Schmidt-Sarels représentant la commune de Terdeghem. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00593_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels, représentant la région Hauts-de-France.
Source officielle2ème chambre section B
642e75948b510604f5bc1d18
3 avril 2023
3 avril 2023
[N] [K], la SARL Bureau des Moniteurs du Gard, l'association Sentiers Vagabonds, la SARL Cigale Aventure Syndicat Local du Bureau des Moniteurs de la Vallée de l'Hérault et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163920bc171f9a1fe14c652
17 février 2011
17 février 2011
La SAS 'AVENTURE AVENTURE', ayant pour objet la conception, la réalisation et l'exploitation de parcs acrobatiques forestiers, a été créée en mars 2003.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306233_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
représentée par Me Monflier de la SCP SVA, conclut : - A titre principal, à la jonction des requêtes 2306233 et 2306234 et au rejet des requêtes comme infondées ; - A titre subsidiaire, si d'aventure
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306234_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
représentée par Me Monflier de la SCP SVA, conclut : - A titre principal, à la jonction des requêtes 2306233 et 2306234 et au rejet des requêtes comme infondées ; - A titre subsidiaire, si d'aventure
Source officielle4ème chambre
DTA_2005300_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
B au titre des travaux de modification de son portail et le préjudice moral en raison de " la véritable aventure " qu'il subit à chaque entrée/sortie de sa propriété ne sont pas matériellement établis
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2509401_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Après avoir convoqué les parties à une audience publique ; Ont été entendus au cours de l’audience publique du 14 octobre 2025 à 14 h : - les observations de Me Avonture-Herbault, représentant M
Source officielle2ème chambre
DTA_2001446_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Poitout, représentant l'EARL Luc B et Me Avonture
Source officielle4ème chambre
DTA_2106875_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
C est propriétaire d'une maison d'habitation au 25 boulevard de la Digue à Saint-Thibéry (Hérault).
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8904d
8 février 2007
8 février 2007
2004, le GFA du Domaine de Canet faisait délivrer à Mr A..., bénéficiaire d'un bail à ferme, depuis le 18 novembre 1996, portant sur une propriété agricole sise Domaine de Canet, commune de Cessenon (Hérault
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90741
28 février 2013
28 février 2013
cour de condamner la TAM à : payer à chacun des salariés demandeurs la somme de 400 € de rappel de salaires outre 40 € de congés payés afférents ; Publier dans les quotidiens " Midi-Libre " et " l'Hérault
Source officielleJUGES DES LOYERS COMMERC.
67ec52c7dd062d9f810e8b3e
1 avril 2025
1 avril 2025
faits et de la procédure Suivant acte sous seing privé en date du 20 juin 2011, Monsieur [U] [E] a donné à bail à la SARL WILLYS CARS, un local à usage commercial situé [Adresse 5] [Localité 12] (Hérault
Source officielle4e chambre 2e section
5fca622cc359d14a0a2bcdd2
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Présidente, Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseillère,
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c8
26 juillet 2001
26 juillet 2001
D a été hospitalisé dans un centre hélio-marin à Palavas (Héraut) du 1er mars au 14 mai 1959, puis du 1er mai au 31 août 1961 en raison d'une maladie des os.
Source officielle1ère Chambre
6a0cad3ecdc6046d4739d88f
19 mai 2026
19 mai 2026
nationalité française demeurant 22 Esplanade de Clavières - 30100 ALES représenté par Me Thierry CATOIS, avocat au barreau d’AVIGNON, DÉFENDEURS : PÔLE INTERCAISSE DES RECOURS CONTRE TIERS CPAM HERAULT
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