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32 résultats pour « Auzuech »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2202011_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par cette requête, l'EARL Barbet, représentée par Me Aoust (SCP Hubert Aoust et Bastien Auzuech), demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

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DTA_2203921_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

B a été contrôlé par un officier de police judiciaire le 7 octobre 2022 à 10 h 55 sur la RD 145 traversant le territoire de la commune d'Autrêches (Oise) à une vitesse de 131 km/ h (retenue pour 124) pour

Source officielle
TA

JU1

DTA_2203929_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

B a été intercepté par un officier de police judiciaire de la BMO de Compiègne sur le territoire de la commune de Autrêches (Oise) alors qu'il circulait à une vitesse de 131 km/h (retenue pour 124) alors

Source officielle
CA

3e chambre civile

631adde0f575634f1371eca0

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assisté à l'instance par Me Hubert AOUST de la SCP AOUST - AUZUECH

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41cecdc6046d471fb075

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[A] [K] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Mme [W] [K] née [T] née le [Date naissance 3] 1939 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentéS par Me Bastien AUZUECH

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10929bf9fd47c90a13a90

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Bastien AUZUECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90da1

Appel

9 décembre 2013

9 décembre 2013

de nationalité Française née le 10 Septembre 1955 à AUTRECHES (60) Profession : Agent d'administration, demeurant...-19290 AFFIEUX représenté par Me BOUCHERAT HERESZTYN, avocat au barreau de CORREZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf8

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

de nationalité Française née le 10 Septembre 1955 à AUTRECHES (60) Profession : Cantinière, demeurant ...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205956_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2022, régularisée le 25 octobre suivant, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) des Pierres, représenté par Me Auzuech

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200495_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 janvier 2022 et 4 janvier 2023, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) des Pierres, représenté par Me Auzuech

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6a0b765ccdc6046d471e98c1

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CENTRE FUNERAIRE FERRAND-FORGEAS, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Bastien AUZUECH, avocat au barreau de l’Aveyron Clôture prononcée le : 06 Novembre 2025 Débats tenus

Source officielle
CA

5e chambre civile

63d0d61581a7b805de12b636

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[Adresse 27] [Localité 5] Représentant : Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Bastien AUZUECH

Source officielle