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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
627df9650d41e0057d43e740
12 mai 2022
12 mai 2022
Par ailleurs, la société Audran comme la SCCV ont sollicité l'avis d'experts, respectivement M.
Source officielleChambre 3-2
6a210f02cdc6046d4709b6ea
3 juin 2026
3 juin 2026
la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Ségolène PROST, Greffière, Vu l'instance opposant : URSSAF PACA prise en la personne de son Directeur en exercice Représentant : Me Clément AUDRAN
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026426796
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Marseille, réformant le jugement n° 0506208 du 10 avril 2008 du tribunal administratif de Montpellier, a porté de 8 000 à 21 230,75 euros la somme que l'État a été condamné à verser à l'association l'Autan
Source officielle3ème chambre
5fca632d716c524b4af91abd
3 novembre 2020
3 novembre 2020
La famille de Mme [T] a constitué la SCI l'Autan pour se substituer aux consorts [T].
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c5935d
20 novembre 1979
20 novembre 1979
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 7 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL, POUR REJETER LA DEMANDE DE LA SOCIETE FERRER-AURAN EN PAIEMENT DE
Source officielleChambre référés
6631395b19f939ca6242ee68
30 avril 2024
30 avril 2024
La SAS Audran et la SA SMABTP, pareillement représentées, ont, par conclusions reçue à cette audience, formé les protestations et réserves d’usage quant à ces demandes.
Source officielleChambre commerciale
65a780648121050008662cf9
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Par déclaration du 8 octobre 2020, la société Pharmacie Lafayette de l'Autan, Mme [A] et Mme [C] ont relevé appel de ce jugement.
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:453190.20220318
18 mars 2022
18 mars 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
69787798cdc6046d47d7d673
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Nicolas AUTRAN, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2105174_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10682
1 octobre 2025
1 octobre 2025
est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Z 24-18.403 contre l'arrêt rendu le 30 mai 2024 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Alexandre Aurran
Source officiellecomm
été déboutée, a été dirigéec/M. de X
613720a7cd580146773ecfd6
21 juillet 1987
21 juillet 1987
que la société JM, après avoir cédé une créance à la banque, a remis à celle-ci plusieurs lettres de change tirées en particulier pour le paiement de la créance cédée et acceptée par une société EGM Aubran
Source officielleChambre 1-9
6794830fc6ca88188aff6b18
24 janvier 2025
24 janvier 2025
LE CHATEAU LA MOUSSE Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60961
25 septembre 2025
25 septembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 25-11.307 Demandeur(s) : Mme [I] et autres Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10631
3 septembre 2025
3 septembre 2025
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 3 SEPTEMBRE 2025 1°/ la société Pharmacie Lafayette de l'Autan
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000018007262
27 septembre 2007
27 septembre 2007
quoi le recours était tardif en ce qui concerne ses quatre enfants adoptifs ni en quoi l'acte de naissance de sa fille Merveille serait apocryphe et en ce qu'elle est muette sur le cas de son fils Audran
Source officielleChambre 1-9
6879d9f615cca238af935c64
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[K] [O] Représentant : Me Guillaume TATOUEIX, avocat au barreau de TOULON Appelant C/ URSSAF PACA Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2602299_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
La procédure a été régulièrement communiquée à la SARL Garage des Autanes et à la SAS 2F Immos, qui n’ont pas présenté d’observations.
Source officielleciv1
613723a5cd5801467740c6ed
11 juillet 2001
11 juillet 2001
André Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section AO), au profit de la société civile professionnelle (SCP) X..., Audran
Source officiellecr
61372697cd58014677426d3f
17 janvier 2007
17 janvier 2007
SPINOSI, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE D'AUTAN
Source officiellePage 2 sur 4966