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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11022
30 novembre 2022
30 novembre 2022
par la société Augros Cosmetic Packaging et la condamne à payer à M.
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b677
30 janvier 1973
30 janvier 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE COOPERATIVE L'AVENIR AGRICOLE D'ARRAS, CI-APRES LA COOPERATIVE, A CONCLU EN 1949 AVEC LA SOCIETE AUGIER, ETABLIE
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000008183911
11 septembre 2003
11 septembre 2003
L. 521-2 du code de justice administrative, d'une part, suspendu l'exécution de l'arrêté du 6 août 2003 du maire de la COMMUNE D'HYERES-LES-PALMIERS relatif au libre accès sur le chemin dit du Port Auguier
Source officielleciv3
6137231ecd58014677405a62
13 mai 1998
13 mai 1998
Jules X..., demeurant Chemin de Port Augier à Giens, 83400 Hyères, 4°/ de Mme Madeleine G..., épouse X..., demeurant Chemin de Port Augier à Giens, 83400 Hyères, 5°/ de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300013
5 janvier 2010
5 janvier 2010
d'affaires, caractérisé notamment par un doublement du nombre des congressistes, généraient un potentiel de clientèle plus aisée, d'autre part, que l'éventail des produits offerts à la vente par la société Augis
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008007438
11 février 1998
11 février 1998
Paul X..., en qualité de maire d'Auris-enOisans et de Mme Z... et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2109281_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Il résulte de l'ensemble de ce qui précède, qu'il y a lieu d'étendre les opérations d'expertise aux sociétés Apave Sudeurope, Schneider Electric France, Augier, LCIE et Scor Europe. 9.
Source officielleChambre 4-4
671b352e2edfb0b58c05e9bb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT S.A.R.L.
Source officiellesoc
6137225ecd580146773fc627
15 décembre 1994
15 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) l'association Auris club des Balcons de l'Oisans, dont le siège est à
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301410
26 novembre 2013
26 novembre 2013
délivrer au preneur la chose louée et d'entretenir cette chose en état de servir à l'usage pour lequel elle a été louée ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 juin 2012), que la société Erick Augier
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63bfb3515e2fbe7c900438c5
5 janvier 2023
5 janvier 2023
AURIS, RCS de NANTERRE n°387 668 122, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 13] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF),
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-231306
2 février 2024
2 février 2024
On 30 July 2010 the Municipality of Palmela published the division of the site for the conversion of the AUGI.
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e78b
14 mars 1968
14 mars 1968
REJET DU POURVOI FORME PAR AUGIER (PAUL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, EN DATE DU 24 JANVIER 1967 LEQUEL ARRET L'A CONDAMNE POUR INFRACTION A LA LEGISLATION SUR LES PRIX A TROIS
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2109281_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
demande de la société Bureau Alpes Contrôles, étendu les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance susvisée en date du 16 février 2022 aux sociétés Apave Sudeurope, Schneider Electric France, Augier
Source officiellesoc
6079b0c89ba5988459c503c5
3 février 1982
3 février 1982
QUE LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE DU CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE DE L'ESSONNE A, PAR DECISION DU 3 JUIN 1980, REDUIT DE 2 689,39 FRANCS A 1 500 FRANCS UN SOLDE DE CREANCE DU PAR LES EPOUX AUGROS
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df756cdc6046d47c256df
22 mai 2026
22 mai 2026
Grenoble, Assisté de Mme Mélinda RIBON, Greffier, en présence de Mme Najoua MADHOUNA, Adjoint faisant fonction de greffier ; ENTRE : DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE 1 RUE EMILE AUGIER
Source officielle4ème Chambre
DTA_2409561_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
La procédure a été communiquée à la commune d’Eyguières et à la SARL AURI le 25 septembre 2024.
Source officielleAudience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)
69e47504cdc6046d47c3a291
7 juillet 2025
7 juillet 2025
d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 013181 Demandeur (s): Rappel automatique de la procédure Debiteur(s): ETS AUGIER
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003755_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
en particulier et de la commune d'Auris-en-Oisans en général, est suffisant sur ce point. 10.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007853966
29 juillet 1994
29 juillet 1994
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 22 novembre 1989 et 13 mars 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour les COMMUNES d'AURIS-EN-OISANS (38142
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