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6 076 résultats pour « Assistant Universitaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2201103_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

A cet égard, il résulte de l'instruction que, après avoir été recruté durant deux ans en qualité d'assistant hospitalier universitaire au laboratoire d'Innovation en Diagnostics Génomiques du centre hospitalier

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2009656_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

clinique des universités-assistants des hôpitaux () ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2400279_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

intérêts au taux légal à compter du 15 décembre 2023, date de mise en demeure de payer, pour le non versement de l'indemnité d'engagement de service public exclusif des chef de clinique des universités-assistants

Source officielle
CC

cr

6079a8459ba5988459c4c4c4

Cassation

16 avril 1985

16 avril 1985

, L, L ET N, TOUS PROFESSEURS D'UNIVERSITE, ONT CITE A COMPARAITRE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE SAINT-DENIS, DES CHEFS DE DIFFAMATIONS ET INJURES PUBLIQUES ENVERS PARTICULIERS, O..., MAITRE ASSISTANT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2310059_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

est entachée d'une erreur de fait dès lors qu'elle bénéficie d'une formation diplômantes dans sa spécialité de psychiatrie, en l'espèce elle a validé les deux premières années d'un diplôme inter-universitaire

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301672_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

En parallèle à ses études, elle exerce, depuis le mois de septembre 2021, l'emploi d'assistante de vie universitaire au sein de l'entreprise SO'Lifes.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01171_20251027

Admin. Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

un professeur des universités - praticien hospitalier (PU-PH) et d’un assistant hospitalier universitaire (AHU), et en 2022 de deux praticiens seniors supplémentaires, d’un praticien de médecine nucléaire

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01170_20251027

Admin. Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

praticien hospitalier (PU-PH) et d’un assistant hospitalier universitaire (AHU), et en 2022 de deux praticiens seniors supplémentaires, d’un praticien de médecine nucléaire en temps partagé avec le centre

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2303416_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A... et Mme C..., alors assistants des hôpitaux au centre hospitalier universitaire de Nantes, et le chef du service d’urologie du centre hospitalier universitaire de Rouen, en vue du recrutement du couple

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100070

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

[N], docteur en droit, qu'il justifiait de 38 heures de cours magistraux par année universitaire pour les années universitaire 2013/2014 et 2014/2015, 48 heures pendant l'année 2015/2016 et 50 heures pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200824

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

Mme [K] fait valoir qu'elle maîtrise parfaitement les deux langues à l'écrit et à l'oral et que son diplôme d'accès aux études universitaires délivré en 2009, son diplôme d'Etat d'assistante sociale obtenu

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100837

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Y... a exercé, pendant cinq ans, la fonction de chargé de travaux dirigés au sein de l'université Paris XII-UPEC depuis 2006, il ne peut se prévaloir de la fonction universitaire de chargé de cours, qui

Source officielle
CC

soc

61372507cd5801467741a633

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Y..., par contrat à temps partiel en qualité d'assistante comptable, au coefficient 220 de la convention collective des experts comptables et commissaires aux comptes ; qu'elle a été licenciée pour motif

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200731

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ce qu'il est depuis 2023 interprète-traducteur dans le domaine médico-social et a effectué des missions pour des tribunaux judiciaires, notamment dans le cadre de gardes à vue et de procédures en assistance

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

62c52979a2c423637907982f

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

CUI » de 24 heures ; qu'au mois d'avril 2017, elle a encore suivi une formation de sauveteur secouriste du travail ; que durant toute l'année scolaire 2017-2018, elle s'est inscrite à un diplôme universitaire

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e8585ccdc6046d4718c3ae

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Par décision du 4 avril 2026, le directeur du centre hospitalier universitaire de [Localité 2] a maintenu les soins psychiatriques de Monsieur [J] [D] sous la forme d'une hospitalisation complète.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc87cdc6046d473aeb58

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

. --------------- ENTRE : Monsieur [Z] [D], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître José AIHONNOU de la SELARL FRETIN-HARDY-AIHONNOU, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Maître Emeric

Source officielle
CA

Avis

CADA:20202834

Appel

31 décembre 2020

31 décembre 2020

conseil de Monsieur X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 juillet 2020, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance

Source officielle
CC

cr

éesc/Théodore Z

61372592cd5801467741ee29

Cassation

19 janvier 1993

19 janvier 1993

clairement de la lettre du 20 novembre 1988 adressée à l'employeur qui lui reprochait certaines absences que Robert A... faisait état pour justifier son comportement, non seulement de la formation universitaire

Source officielle
CA

Avis

CADA:20175746

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 novembre 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux

Source officielle