Méridien Damas (Syrie) du 19 octobre 1981 au 17 janvier 1985 - en qualité de directeur hébergement de l'hôtel Méridien Brazzaville (Congo) du 18 janvier 1985 au 26 février 1987 - en qualité de directeur

l'hôtel Méridien Dakar ; D'août 1979 à août 1980 : directeur de la restauration de l'Hôtel Méridien Le Caire De novembre 1987 à septembre 1988 : directeur général de l'Hôtel Méridien Al KHOBAR en Arabie

  La Cour de cassation le débouta par arrêt du 17 février 1986 estimant que l'arrêt de la cour d'appel avait été dûment motivé.   2.

_________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 FÉVRIER 2022 1°/ M.

   Par arrêt du 24 février 1987, le Conseil d'Etat rejeta les recours des requérantes présentés le 25 novembre 1985.   L'arrêt du 24 février 1987 fut déposé au greffe le 3 juin 1987.

du 1er février 1984 au 31 octobre 1988 ; que Le Méridien n'apporte pas la preuve que Monsieur X... ait été embauché localement par des hôtels sans aucun lien avec la Société des Hôtels Méridien ; que

1985 ; Vu le décret n° 86-455 du 14 mars 1986 ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en

en qualité de directeur général adjoint de 1'hôtel Méridien Copacabana (Brésil) Du 27 janvier 1983 au 30 avril 1985, en qualité de directeur général de l'hôtel Méridien Bahia (Brésil) Du 1er mai 1985

" (arrêt attaqué, p. 6 à 9) ; " alors que, en affirmant d'abord que le prévenu avait " détourné sciemment " des fonds remis par la ville de Cabourg à la SEMCAR (arrêt attaqué, p. 9, 3 et 4), puis,

Y..., exploitant un fonds de commerce de café-tabac-journaux à payer à Mme X..., à son service du 9 janvier 1980 au 2 août 1981, un complément de salaire, la cour d'appel a énoncé, d'une part, que la convention

Avril 1984 à décembre 1987 directeur général au Méridien Martinique Janvier 1987 à juin 1990 directeur général au Méridien San Diego (USA) Juin 1990 à mai 1995 Vice président Méridien Hotels Inc.

Dans son rapport du 4 décembre 1986 (article 31) (art. 31), elle formule à l’unanimité l’opinion qu’il y a eu violation de l’article 5 § 3 (art. 5-3).

Le 31 octobre 1986, le tribunal ordonna une mesure de référé concernant l'arrêt des travaux de construction de l'hôtel.

    Par un arrêt du 12 février 1988, la Cour de cassation cassa le jugement du 16 juin 1987 et renvoya l'affaire devant la juridiction de première instance. 21.

du 25 juin 1993 : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 57, 95, 96, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la deuxième exception

U.) du 16 octobre 1994 au 14 février 1996 ; En qualité de directeur général de l'hôtel Méridien Port Gentil (Gabon) du 15 février 1996 au 11 janvier 1998 ; En qualité de directeur général de l'hôtel

  Il retourna en Allemagne en octobre 1987, à l'insu de la police, et fut arrêté en février 1988 pour diffusion de fausse monnaie.

Entreprises Hôtelières   » un contrat par lequel cette dernière loua à la requérante, pour une période allant jusqu’au 30 novembre 1983 (prolongée au 30 novembre 1985), un complexe hôtelier, l’Alexander

Gérard X... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des communes ; Vu la loi du 26 janvier 1984 ; Vu le décret du 20 novembre 1985 relatif aux conditions générales de recrutement des agents de la