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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
63b7ccf46b63637c907b7b62
5 janvier 2023
5 janvier 2023
APPELANTE : SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION 4 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud
Source officielle5e chambre civile
64f17f2492dd7fd9692bbd03
31 août 2023
31 août 2023
au capital de 351 050 EUROS dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son président en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud
Source officielleChambre commerciale
669b5307a3418ee2ae72d160
19 juillet 2024
19 juillet 2024
COGEDIM LANGUEDOC ROUSSILLON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b06
9 juillet 2013
9 juillet 2013
le 05 Mars 1968 à LA GARENNE COLOMBE (92) de nationalité Française ... 34130 MAUGUIO représenté par la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants assisté de Me Arnaud
Source officielle2e chambre civile
67ef6c919a9834ffd825fbdf
3 avril 2025
3 avril 2025
CETARA (AGENCE DU LEVANT) [Adresse 1] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.I.
Source officielle2e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74e1
4 avril 2024
4 avril 2024
SCCV ANNA société inscrite au RCS de [Localité 6] sous le numéro D 520 979 790 [Adresse 3] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.
Source officielle4e chambre civile
6438f2e9a942a604f5e936b7
13 avril 2023
13 avril 2023
immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 393 560 941, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud
Source officielleChambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9cc5
10 janvier 2025
10 janvier 2025
représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Gérald BRIVET-GALAUP, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMES : Me [O] [M] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Arnaud
Source officielle2e chambre civile
642fb674cece1704f57476e7
6 avril 2023
6 avril 2023
- N° Portalis DBVK-V-B7G-PUHF APPELANTE : SCCV [Adresse 1] venant aux droits de la SCI LUCANNE, inscrite RCS PARIS N° 908 590 870, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentant : Me Arnaud
Source officielle2e chambre civile
662b43c9fe25450008314912
25 avril 2024
25 avril 2024
[S] [M] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [P] [Z] [Adresse 2] Représentant : Me Margot RAYBAUD, avocat au barreau de
Source officielle2e chambre civile
642fb675cece1704f57476f0
6 avril 2023
6 avril 2023
de BEZIERS sous le numéro 538 132 341, dont le siège est [Adresse 2], prise en la personne de son président en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Arnaud
Source officielleChambre commerciale
669b5307a3418ee2ae72d15e
19 juillet 2024
19 juillet 2024
immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 904 352 846 prise en la personne de son rep résentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud
Source officielle3e chambre civile
63d37a72d1bc2605de4b4996
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 DECEMBRE 2016 TRIBUNAL D'INSTANCE DE SETE N° RG 11-16-00019 APPELANTE : Madame [N] [T] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud
Source officielle2e chambre civile
635b71fcb201587f74be033e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Karen MENAHEM PAROLA de la SELARL KMP LEGAL, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS A LA REQUETE EN DEFERE : Société ASSURANCE CREDIT MUTUEL [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Arnaud
Source officielle3e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcd3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le n° 444266381, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège, [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Arnaud
Source officielle5e chambre civile
631addecf575634f1371ece4
8 septembre 2022
8 septembre 2022
BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mme [I] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud
Source officielle3e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcd1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
collectif immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le n° 444 266 381, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 11] Représentant : Me Arnaud
Source officielle1ère Chambre A
5fde1baf384af0b899a3fb02
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représenté par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Thierry VERNHET de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant
Source officielleChambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9cc9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ORDONNANCE N° APPELANTE : Société SCCV SYNBIOS REALISATION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud
Source officielle5e chambre civile
65a780ac8121050008662d1d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 22/05721 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PTOP APPELANT : Syndic de copropriété IMMEUBLE [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud
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