pour accident de travail n'était étayée par aucun document versé aux débats, sans examiner les éléments de preuve produits par le salarié et, en particulier, la déclaration d'accident de travail de l'ARI

[K] et l'Aarpi DS Avocats par la substitution de la Selas DS Avocats à celle-ci ne peut avoir eu pour effet de priver d'efficacité l'engagement contractuel de rémunération minimale pris par l'Aarpi DS

2], a formé le pourvoi n° E 23-19.945 contre l'arrêt rendu le 23 juin 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-3), dans le litige l'opposant à l'Association régionale pour l'intégration (ARI

] a été engagée à compter du 5 juin 2013 en qualité d'agent hospitalier, exerçant ses fonctions dans l'Ehpad [4] situé à [Localité 3], par la société Accueil de retraités pour une vieillesse idéale (Arvi

des charges et des informations prévues à l'article L. 2315-81-1 ; qu'en affirmant, pour écarter l'exception d'irrecevabilité soulevée par la société Progexa quant à l'action engagée par l'association ARI

[T] et de la société Ardis, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Télé Paris, et l'avis de M.

B... et le condamne à payer à la commune d'Artix et à M.

"faisait partie du conseil d'administration de l'ARI depuis le 3 juillet 1995 et qu'il se chargeait dès 1996 de dossiers opposant l'ARI (Association des Résidences Internationales) à ses locataires" alors

[N] a été engagé en qualité de préparateur/planificateur par la société Aris à compter du 16 février 2015. 2.

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 20 mars 1991), que la caisse primaire a suspendu, à compter du 31 octobre 1988, l'exonération du ticket modérateur dont bénéficiait, en raison de son arriération

procédés de fraude, que sur ce point, les premiers juges ont à juste titre relevé dans le passé du prévenu la fraude de l'année 1990 pénalement prescrite consistant à faire émettre une facture par la SARL "ARDI

Y..., née le [...] à Cannes (06) France, demeurant [...] est, médiateur de ville, de nationalité française, représentée par Maître Jean-Dominique des Arcis, avocat au barreau de Papeete, d'autre part,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blott Artis, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

[K] [Y], domiciliés tous deux [Adresse 2], et pris tous trois en qualité d'anciens salariés de l'Aarpi Asa Avocats associés, défendeurs à la cassation. M.

Pour la société ARTI HOME, en défense ; Le défendeur, la société ARTI HOME n'a pas déposé de conclusions.

Jean-Louis XA..., demeurant ..., 30 ) du Groupe d'architectes ARMI, dont le siège est ... (Haute-Garonne), 31 ) de M.

Jean-Louis XA..., demeurant ..., 30 ) du Groupe d'architectes ARMI, dont le siège est ... (Haute-Garonne), 31 ) de M.

Nous ordonnerons le paiement à titre provisionnel par TRANSPORTS ARIF à [Localité 1] de la somme de 1 500 €.