CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

31 résultats pour « Antoine NOBLET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f3c

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Monsieur D..., Antoine, Michel X... représentés par Me Henri TANDONNET, avoué assistés de Me Thierry MIRIEU DE LABARRE, avocat Madame Marie-France E... née Z..., prise en sa qualité d'administrateur judiciaire

Source officielle
CA

1ère Chambre

Page 2 sur 2

← Précédent

5fda0d541dadfa502f740f32

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

APPELANTS : Monsieur [R] [I] [K] [V] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] (64) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] assisté et représenté par Maître Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89ea6

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

CORNHILL FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 45 Rue de la Chaussée d'Antin 75442 PARIS CEDEX 9 La SOCIETE LOCATEX COLLYER prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89403

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour, assisté de Maître Antoine WEILL, avocat au Barreau de Paris, A364. S.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501445_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Metz 31000 TOULOUSE 821 AC 051 42, rue d'Aubuisson 31000 TOULOUSEImmeuble en entier + dépendances le cas échéantMonsieur K et MadameInée F 5 rue des Sapeurs-pompiers - 87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68f864eb5d3e42c22e13b8c7

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

qualité au siège social Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 N° du dossier 20250144 Plaidant : Me Béatrice HIEST NOBLET

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424000

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

de lait 1er âge et les 7000 nourrettes de lait hypoallergéniques.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d829c7cdc6046d47b2ee20

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

RELAIS DU BIEN ETRE 58 boulevard Gambetta 10000 TROYES représentés par Maître Antoine MOREL de la SELARL MOREL-THIBAUT, avocats au barreau de REIMS, avocat plaidant ET : S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422eaf

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

. ; que cette demande d'achat portait sur la totalité de la collection pour une somme de 400 000 francs ; que le fait de présenter un client porteur d'un titre de noblesse n'était certainement pas anodin

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0920DEC005086709

Admin. suprême

20 septembre 2011

20 septembre 2011

One such example was the case of John Lowell and Maurice Portelli noe.et v. Onor.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

qu'elle est partie civile dans la procédure ; - Mme [E] [BV], juriste, elle démissionne pour cause de « ras-le-bol», dit qu'elle allait au travail la peur au ventre et qu'elle a fait une crise d'angoisse

Source officielle