Bernard X..., si M.

Luc Dauphin SOLLACARO Antoine ARRET sur REQUETE EN NULLITE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION X...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie BERAUD

Antoine Z..., demeurant ... (13ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la compagnie Air-France

Antoine A..., demeurant ... (13ème) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 octobre 1993, où étaient présents : M.

Antoine A..., demeurant ... (13ème) (Bouches-du-Rhône), 4 ) M. José B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 5 ) M. Jean-Pierre Z..., demeurant ...

représenté par Me Emilie BONNIN-BERARD, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 3541 du 08/ 09/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges

(Vaucluse), 8 / de Mme Hélène D..., demeurant Les Costières, Saint-Antoine, Isle-sur-Sorgue (Vaucluse), 9 / de Mme Elisabeth C..., demeurant quartier Calade, Velorgues, Isle-sur-Sorgue (Vaucluse)

R.G : 05/00898 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Ord. référé 2005/130 du 24 janvier 2005 Association LE COFFAD C/ SCP CHENU JEAN-SCRIVE BENOIT-BERARD ANTOINE SARL CHENU SCRIVE BERARD COUR

1 COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS N° 117 2002 4' Chambre A Civile ARRÊT AU FOND DU 21 Février 2002 Rôle No 98/16838 Syndicat des Copropriétaires LE SAINT ANTOINE C/ SARL MAITRISE

CM-iB résidence enfant Grosse délivrée à Maître BONNIN BERARD et JOUHANNEAU, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 01 SEPTEMBRE 2014 --- = = = oOo = =

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine X..., demeurant à Bastia (Corse) 15, maison Romieu, en cassation

D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU trois Juin deux mille vingt six APPELANT : Me [J] [K] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SASU [E] [X] Représenté par Me Antoine

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cergy Voyages, dont le siège est à Ennery (Val-d'Oise), 45, zone artisanale, La Chapelle Saint-Antoine

Antoine XL..., demeurant à Saint-Jean-lès-Buzy, Etain (Meuse), 7°/ M. Antoine XR..., demeurant 5, place du Liège à Mont-Saint-Martin (Meurthe-et-Moselle), 8°/ M.

n° 881 F-D rendu le 7 mai 2014 opposant Mme Valérie X..., domiciliée ..., 83600 Fréjus à la société Nutrisens restauration-Les produits Ruy, société par actions simplifiée, dont le siège est 4 rue Antonin

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine Y..., demeurant à Vauvert (Gard), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1986 par

Antoine, demeurant à Saint-Martin d'Hères (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1984 par la Cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée