CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
122 résultats pour « Anne-sylvie VIVES »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000051679050
Conception de programmes d'entrainement sportif en activités de canoë kayak et disciplines associées en eau vive C.3.1.1.
Article 2
15.07.2011 15.02 au 15.07.2011 15.02 au 15.07.2011 Seine-Normandie 12.03 au 15.07.2011 15.02 au 15.07.2011 15.02 au 15.07.2011 Bretagne 01.04 au 31.08.2011 01.04 au 31.08.2011 15.04 au 15.09.2011 Loire, Loire (en amont du Pont Anne
LEGIARTI000036300347
Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin, Morne-à-l'Eau, Moule (Le), Petit-Bourg, Petit-Canal, Pointe-à-Pitre, Pointe-Noire, Port-Louis, Saint-François, Saint-Louis, Sainte-Anne
Article Annexe 8
Il permet à une personne présentant une déficience visuelle d'obtenir les informations de circulation par le toucher ; Il présente les caractéristiques suivantes : - il ne présente pas d'arête vive ;
Article Annexe 10
L'encadrement peut s'effectuer à partir d'un flotteur de nage en eau vive.
Article Annexe III
NAVIGATION SUR LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ET À LA GESTION DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL DANS PLUSIEURS DÉPARTEMENTS SERVICE VOIES D'EAU DÉPARTEMENTS CONCERNÉS DDTM de Loire-Atlantique Loire, de Bouchemaine (Bec-de-Maine) à Nantes ("pont Anne-de-Bretagne
Article 1
15.07.2014 Seine-Normandie 08.03 au 15.07.2014 15.02 au 15.07.2014 15.02 au 15.07.2014 Bretagne 01.04 au 31.08.2014 01.04 au 31.08.2014 15.04 au 15.09.2014 Loire, Côtiers vendéens et Sèvre niortaise Loire (en amont du Pont Anne
LEGIARTI000034485917
Article R1521-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 16
L'emploi de la force désigne : 1° Les actions de vive force ; 2° Les tirs au but, lorsque le ou les tirs d'avertissement sont restés sans effet. II.
Article A322-46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 47 > 13
Le flotteur de nage en eau vive est insubmersible.
15.07.2013 Seine-Normandie 09.03 au 15.07.2013 15.02 au 15.07.2013 15.02 au 15.07.2013 Bretagne 01.04 au 31.08.2013 01.04 au 31.08.2013 15.04 au 15.09.2013 Loire, côtiers vendéens et Sèvre Niortaise Loire (en amont du Pont Anne
Article R111-4-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 80 > 93
Connecteurs d'alimentation ; e) Chargeurs ; 2° Au plus tard deux ans après la date de la mise sur le marché national de la première unité d'un modèle, la disponibilité des pièces détachées suivantes de ce modèle : a) Cartes mères ; b) Mémoires vives
Article Annexe I
Réactifs Suspension d'hydroxyde de calcium 2M, de qualité analytique obtenue en versant avec précaution 1 l d'eau chaude (60 °C à 70 °C) sur 120 g de chaux vive (CaO). 4.4. Mode opératoire Préparation de l'échantillon : 4.5.
Article 230-1.06
Lors de cette visite périodique, le navire doit être présenté de manière telle que l'examen détaillé des œuvres vives ainsi que des prises d'eau, du gouvernail et de la ligne d'arbres puisse être effectué dans les meilleures conditions. 2.2.
LEGIARTI000035021601
Nicolas de SAUSSURE, chef de service du pilotage des politiques de ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Anne AMSON, directrice de projet auprès de la déléguée interministérielle pour la rénovation
LEGIARTI000050087877
Clinique les Nouvelles Eaux vives
Article D691-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 33
“Cet arrêté préfectoral comprend l'application d'une ou plusieurs des mesures suivantes : “- implantation et entretien des haies vives.
Article D693-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 34
Article Annexe II-1 (art. A212-1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84
CQP " accompagnateur de raft et nage en eau vive ", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). 3 Conduite de séance d'animation en nage en eau vive ou en raft à des fins de découverte ou d'initiation.
Article Annexe II
PF LINGUE R MAQUEREAU TF MERLAN PF MERLU F RAIES R ROUGET BARBET F ROUSSETTE R SABRE NOIR R SAINT-PIERRE PF SARDINE TF SEBASTE DU NORD R SEICHE PF SOLES R TACAUD F THON R TURBOT R VIVE
Page 2 · 122 résultats