Alphonse C... la parcelle 547 d'une contenance de 1 ha 34 a et 84 ca ; qu'à l'occasion de la révision cadastrale de 1937, la propriété des frères Gay a été amputée de 17 a 51 ca au profit de la propriété

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11 ème chambre, en date du 8 décembre 1993, qui a prononcé la nullité des poursuites exercées contre Christian G. et Jean-Alphonse

Alphonse Y... profitant de son grand âge, de son état de santé et de ses difficultés mentales du moment ; que la hâte avec laquelle ils ont écoulé ces bons, présentés à l'encaissement pour une grande partie

X... ; qu'Alphonse Y...

maire de Metz — - copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date du 14 juin 1924.

X... a saisi un tribunal d'instance d'une demande en paiement dirigée contre le syndicat des copropriétaires du 4 rue Alphonse Daudet à Paris (le syndicat) ; que par lettre du 8 novembre 2003, il a indiqué

d'un délai de deux mois pour contester le montant du loyer auprès de la commission de conciliation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 octobre 2000), que, le 17 janvier 1990, la SCI Wagram Alphonse

Jean-Alphonse, demeurant Bourg, à Anses d'Arlet (Martinique), 2 ) de Mme Y..., N...

Alphonse QQ... L..., domicilié 98731 Huahine, 17°/ à Mme Léontine L..., veuve L..., 18°/ à Mme Gwendoline L..., épouse N..., toutes deux domiciliées quartier L...

relative à la prise de contrôle exclusif de Mademoiselle Desserts SAS par Alphaone International SARL

-Z... et de la succession d'Alphonse X... ; Sur le premier moyen : Attendu que le moyen, qui reproche à la cour d'appel d'avoir accueilli les demandes du syndic sans que soit mis en cause un curateur

DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME LES LAURIERS SIS 137 RUE ALPHONSE DAUDET C/ Mme [I] [M] épouse [H] DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du

code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats (page 6) que le président a ordonné qu'il serait statué ultérieurement sur l'absence de deux témoins, Kawtar C... et Alphonsine

L'ADMINISTRATION DES IMPOTS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1988, qui, dans des poursuites exercées contre Ulysse-Alphonse

(Mme Y...) est décédée le 25 octobre 1989, laissant pour lui succéder ses enfants, René et Alphonse Y..., depuis lors décédé et à qui son épouse a succédé (les consorts Y...) ; qu'un immeuble appartenant

[X] et [R] [B], Mme [B] [U], les sociétés Alphand événements et Alphand et l'association Respections la terre ont formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

Jacques R..., agissant en qualité d'administrateur "ad hoc" du mineur Alphonso X..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

février 2025, la commune de Coudoux, représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés du tribunal de nommer un expert avec mission de décrire et d'examiner le bâtiment situé 7 avenue Alphonse