Alfred, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 juin 1992, qui, sur l'appel des parties civiles contre l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction

Alfred, - LA SOCIETE STEPHAN GASSEN, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 1994, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées et

aux faits qui leur étaient soumis que les premiers juges ont requalifié les tentatives d'escroquerie en escroquerie ; "aux motifs que, d'autre part, en faisant établir quatre fausses factures par Alfred

Alfred X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 2014, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste et refus par conducteur automobile

Fernand et Alfred Z... ont vendu un terrain aux consorts X... ; que, suivant un acte du 19 juillet 1967, les consorts X... ont vendu une partie de ce terrain à M.

Alfred, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 8 novembre 1988, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à informer

X... - société d'exploitation de l'entreprise Alfred X..."

contrat prévoyait que le calcul des commissions s'effectuait sur les commandes acceptées et enregistrées par le siège, le service commercial ayant toute faculté pour refuser la commande ; que la société Altrad

la victime, qui tout au plus aurait injurié Dominique X... et aurait frappé de sa badine le véhicule automobile ... qu'il n'est pas justifié de l'existence le jour des faits d'une faute imputable à Alfred

ailleurs, l'intervention des frères X... à l'atelier entre 17 et 18 heures pour mettre en position de chauffe une fardeleuse alors que son temps de chauffe ne nécessite que 10 minutes à d'heure et qu'Alfred

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé en 1957, en qualité de fileteur et de chauffeur de marée sans aucune qualification, par la maison de marée, Alfred

import, société anonyme, dont le siège est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre section A), au profit de la société anonyme d'Albret

Z... - société d'exploitation de l'entreprise Alfred Z..."

Alfred, prévenu, - A...

X..., ancien salarié de la SA Etablissements Alfred Dupont ; Attendu que la Caisse fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli le recours de M.

Alfred Z..., ayant droit de Tavaha a A... ; Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt du 3 mai 2001 de dire que les ayants droit de Tavaha a A... et de Ahuura a A... sont propriétaires par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mefran (Altrad Equipement), société anonyme, dont le siège social est

Robert et Roland Y..., ainsi que leur demi-soeur, Mme Z..., née d'une seconde union d'Estelle A..., après le décès de son époux, Alfred Y..., ont conclu une transaction mettant fin à l'indivision ayant