CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

207 résultats pour « Alexis Robbe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69fad43bcdc6046d47c00a6b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 479 019 705, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Alexis

Source officielle

Page 2 sur 11

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa8e

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

d'AJACCIO : - déclarant recevable l'assignation introduite par Madame Claude Y...épouse A..., - ordonnant l'ouverture des opérations de compte, liquidation et partage de la succession de Monsieur Alexis

Source officielle
TJ

Service des référés

65aacc8d0c777d3ec8eb647c

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CRISTALIS LAFFITTE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Alexia ROBBES QUERE de la SELARL AdDEN avocats, avocats au barreau de PARIS - #E0355 DEFENDERESSES S.A.S.U.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa0cabcdc6046d47a817ae

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

DU MERCREDI 28 JANVIER 2026 ROLE N° 2025L03745 GREFFE N° 2025J01108 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE LE BAL DU COQ SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Débats

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01184_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mai 2021, et des mémoires, enregistrés les 30 novembre 2021 et 5 janvier 2022, la société Lidl, représentée par Me Alexia Robbes, demande

Source officielle
TJ

Service des référés

69669c69cdc6046d472da271

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la société François Rose Expertises et le devis en date du 30 octobre 2024 établi au nom de la société Irish rose libération.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9000b

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1ca99cdc6046d47f1cfd4

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

DU MERCREDI 22 AVRIL 2026 ROLE N° 2025L03941 GREFFE N° 2025J01302 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE LE SENECHAL SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Le présent

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be98c2cdc6046d47708045

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2024 015519 JUGEMENT DU 27/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 15/09/2025

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008227710

Admin. suprême

11 février 2005

11 février 2005

Alexis X, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Chambre 3

69d8162dcdc6046d47b146e5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

: à Me Marie-pierre ABIVEN Me Franck DERBISE Me Ségolène VIGNON Me Jean-marie WENZINGER copie dossier ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 07 AVRIL 2026 LE JUGE DE LA MISE EN ETAT: Rose-Marie

Source officielle
TCOM

Fond

69a51cf2cdc6046d4736a922

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ROLE : [Immatriculation 1] JUGEMENT du 4 juillet 2025 ENTRE : La SOCIETE GENERALE [Adresse 1] DEMANDERESSE comparant par Maître Aurélie PINARDON, Avocat inscrit au Barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7be

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 05 septembre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e846

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

FAZAI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 1344 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Alexis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678170816d34da2cbdcd9681

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

magistrat Société [3] C/ [7] N° RG 20/01727 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VFRG DEMANDERESSE Société [3], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Denis ROUANET, substitué par Me Alexis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

633e7048f8faf13e2e973e4a

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

La société Allegis Group a interjeté appel le 1er avril 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2402721_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d724

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Maxime né le 19 février 2001, - Alexis né le 29 mai 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e18c

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

né le 09 avril 1940 à SAINT-FLORENT et décédé le 23 janvier 2008 à TIUCCIA Agissant en son nom propre et au nom de ses enfants Alexis Y..., né le 20 février 1999 et Carla Y..., née le 18 octobre 2006

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0916JUD002116311

Admin. suprême

16 septembre 2014

16 septembre 2014

concerning the Alevi community.

Source officielle