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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210992_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
la société Enedis sis chez Protys, de la société GRDF Île-de-France Ouest sis chez Protys, de la société GRTGAZ, de la société RTE, de la société Orange, de la société Prizz Infrastructure - Augez Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d55d
20 janvier 2011
20 janvier 2011
. ***** Monsieur Marcel X...et Madame Valérie A...se sont mariés le 8 décembre 2001 à LILLE, sans contrat préalable, et deux enfants sont issus de cette union : - Alexis, né le 16 septembre
Source officielle17e Chambre
615e0ddcc25a97f0381f4ffe
8 avril 2014
8 avril 2014
FP-D Rôle N° 13/07989 [J] [C] C/ SA LA POSTE Grosse délivrée le : à : Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Me Alexis
Source officielle3e Chambre B
615e0e1bc25a97f0381f5240
19 février 2015
19 février 2015
FOND DU 19 FÉVRIER 2015 N° 2015/046 Rôle N° 13/15900 (n° 13/21948 joint) SA GAN ASSURANCES Etablissement GAN ASSURANCES CABINET LATY AGENTS C/ SARL LE KLUBBING SCI ALEXIA
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4d9
10 avril 2012
10 avril 2012
En octobre 2009, la société Altexis a soumis à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000b
12 décembre 2012
12 décembre 2012
J... adjudicataire et a été publié ; qu'Alexis J... lui a ensuite vendu la parcelle D 850 ; Qu'en application de l'article 30 du décret du 4 janvier 1955 seul le jugement d'adjudication en date du 12
Source officielleChambre Sécurité Sociale
633fc330e633183e2ee17ac6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2304160_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
été affectée, par arrêté du 19 avril 2023, en qualité de conseillère principale d'éducation au sein de l'académie de Normandie, puis par arrêté du 11 juillet 2023, au sein du lycée polyvalent (LPO) Alexie
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210990_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
société AD Inge, de la société Conexdata, de la société Enedis sis chez Protys, de la société GRDF Île-de-France Ouest sis chez Protys, de la société Orange, de la société Prizz Infrstructure - Augez Alexis
Source officielleciv1
6137234acd58014677407d65
11 mai 1999
11 mai 1999
Stéphane A..., demeurant Creux du Lac, 69210 Lentilly, 5 / Mme Stéphanie D..., demeurant : 71480 Cuiseaux, 6 / M. Alexis D..., demeurant ...
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f26c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DEKRA INDUSTRIAL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 22] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:460213.20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv3
613720d2cd580146773eeaef
27 avril 1988
27 avril 1988
Alexis C..., 2°/ Mme Joëlle, Jeannine C..., demeurant tous deux Place d'Armes, Ile de Porquerolles à Hyères (Var), 3°/ la société à responsabilité limitée CREG, société d'entreprise générale de
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2202576_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Emmanuelli, juge des référés ; - les observations de Me Alexis Zakarian, pour la société requérante ; - les observations de M. B D et de Mme E C, pour la commune de Vallauris-Golfe-Juan.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a7
27 juin 2005
27 juin 2005
TESSIER FLOHIC René X... représenté par Me Bernard DE LAMY C/ Alexine Y... épouse Z... représentée par la SCP MALET CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502532_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Aucun des moyens n'est de nature à créer un doute sérieux sur la légalité de la décision contestée.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2600319_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Alexis Vaillant, conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
60794b719ba5988459c431c5
9 octobre 1984
9 octobre 1984
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE MME ALEXIS LEE Y..., DE NATIONALITE DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE, A MIS AU MONDE, LE 31 JANVIER 1978, UN ENFANT A...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af96d0cdc6046d471a6e2b
11 avril 2025
11 avril 2025
PALACIN Mme Karine BRETTES GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:449826.20220324
24 mars 2022
24 mars 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la commune de Toulouse
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