au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

Richard B, demeurant ..., agissant en son nom et en celui de son épouse Mme Alexia C, épouse D, ainsi qu'en sa qualité de représentant légal de leurs enfants mineurs Georcia, Susi Wilfryde Debora, Sergie

Par jugement du 5 novembre 2024, le tribunal de commerce de Tours a prononcé la liquidation judiciaire de la SARL [D] Alexis, fixé la date de cessation des paiements au 31 mai 2024 et désigné comme liquidateur

[P] des blessures qui ont été constatées dans les suites immédiates après son transport aux urgences comme rappelé ci-dessus. Ainsi, l’action en responsabilité que M.

de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 29 octobre 2007) que le 23 août 2004 est survenu un accident de la circulation entre la motocyclette appartenant à Alexis

- Signé par Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

Alexis C et 3 000 euros à M. Alexis C et Mme Marie-Bénédicte D en leur qualité de représentants légaux de M.

; "en ce que la chambre de l'instruction a ordonné le renvoi de Martin X... devant la cour d'assises des mineurs du Département des Pyrénées-Atlantiques du chef de complicité du viol reproché à Alexis

arrêt du 14 octobre 2025, rendu par la cour d'appel de Dijon - RG : 22/00707 APPELANTE : demanderesse à la requête Société SCCV ROCCA [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexia

Trois enfants sont issus de cette union : - Alexia née le 12 août 1997, - Lilian, né le 2 novembre 2001, - Océane, née le 28 mai 2004.

Sur ce, Quand bien même peut être considéré comme caractérisé un manquement de la société Alesia Didot dans l'exercice de sa mission de syndic, les demandeurs échouent à démontrer en quoi cette faute

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [L] [S], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Alexia PICCERELLE, avocat au barreau de GRASSE Madame [W] [D], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Alexia

Vu les prétentions et les moyens développés par Monsieur Alexis X... dans ses conclusions du 2 décembre 2003 auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé tendant à faire juger que c'est

FOND DU 19 FÉVRIER 2015 N° 2015/046 Rôle N° 13/15900 (n° 13/21948 joint) SA GAN ASSURANCES Etablissement GAN ASSURANCES CABINET LATY AGENTS C/ SARL LE KLUBBING SCI ALEXIA

EXPOSE DU LITIGE M. Marius X...est propriétaire de la parcelle située sur la commune d'Aléria (Haute Corse), cadastrée section E no 884, sur laquelle il a fait construire sa maison.

* Débouter la société THALES ALENIA SPACE en toutes ses demandes, fins et conclusions ; * Condamner la société THALES ALENIA SPACE FRANCE en tous les dépens de l'instance.

GALL, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LUCET Alexis

né le 03 Mai 1942 à ALERIA (20270) ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Catherine COSTA, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Luce X...