Les sociétés Alyzia et Alysia [Localité 4] Ramp, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

CONSEIL, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2000, qui, après avoir condamné Edmond Y... pour abus de confiance aggravé, faux et usage, et Alexis

Mohamed, - RENARD Alexis, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 1997, qui, pour vols avec destruction ou détérioration, les a condamnés, le premier

A..., le 25 mai 1946" ; que les imputations diffamatoires, et en l'occurrence celle d'avoir tué Alexis A..., sont réputées de droit faites avec l'intention de nuire ; que les dispositions précitées

Les sociétés Alysia et Alyzia [Localité 4] Ramp, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Alexis X..., 100 parts représentatives de la moitié du capital de la société en nom collectif (SNC) Alexis X... ; que l'acte indiquait qu'au 31 juillet 1997, le compte courant de M.

Jean-Jacques, demeurant à Bastia (Corse) Ghisonaccia, 7°/ de Monsieur Camille E..., demeurant à Tallone (Corse) Aléria, 8°/ de Monsieur H...

Y..., Georges A... et Nicolas Z...; qu'une bagarre à mains nues a commencé entre Etienne B... et Alexis Y..., sur l'insistance de Georges A...; qu'Etienne B... ayant le dessus, ses adversaires étaient

"jusqu'en 2003" (Nadine Z...), "de 1986 à 2003" (Alexis A...), "de 1986 jusqu'en avril 2003 (Romain B...), "jusqu'en fin 2003" (Michel C...), effectuant "les tâches incombant à sa fonction" (Nadine Z..

pris de la d violation des articles 161, alinéas 3 et 4 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé le prévenu Alezra

C... d'avoir été l'auteur du coup de feu ayant tué Alexis D... et des suites qui furent données à cette affaire ; qu'en écrivant que X...

réalité des vols dénoncés ; qu'il en est de même des déclarations de l'expert comptable Antoine A... et des conclusions qu'il a pu tirer de l'analyse des pertes connues par la SA "Les Etablissements Alexis

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 juillet 1995) d'avoir déclaré fondée l'action en recherche de paternité de Mme Y..., représentant sa fille Alexia, née le 18 juillet 1990, alors,

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que, par acte du 20 mars 1986, la SCI du ... a vendu à la SCI Alesia

Les sociétés Alyzia et Alyzia Orly Ramp, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Les sociétés Alyzia et Alyzia Orly Ramp, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Pau, 27 mars 2000, arrêt n° 1464) de l'avoir débouté de sa demande tendant à se voir confier l'exercice exclusif de l'autorité parentale sur son fils Alexis

juste titre, que les premiers juges ont considéré que l'éditorial incriminé était de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X... puisqu'il est imputé d'avoir "assassiné Alexis