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1 559 résultats pour « Alexandre VINCENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8e89ba5988459c4f2bf

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, de la société civile professionnelle VINCENT

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c900bd3db21cbdd86f65

Appel

23 octobre 2003

23 octobre 2003

BLOCH , avocat au barreau de PARIS, SOCIETE RÉGIONAL CAE COMPAGNIE AÉRIENNE EUROPÉENNE NE de SIREN : 335-351-920 Aéroport NANTES ATLANTIQUE - 44340 BOUGUENAIS Prévenu, appelant, Représenté par Maître VINCENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f96

Appel

23 octobre 2003

23 octobre 2003

BLOCH , avocat au barreau de PARIS, SOCIETE RÉGIONAL CAE COMPAGNIE AÉRIENNE EUROPÉENNE NE de SIREN : 335-351-920 Aéroport NANTES ATLANTIQUE - 44340 BOUGUENAIS Prévenu, appelant, Représenté par Maître VINCENT

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e427075782d5f06120af4

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Rôle N° RG 21/09901 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHXNH [R] [L] [S] [F] épouse [L] C/ [A] [X] [K] [M] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1551cdc6046d475b3a8a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

N° RG 24/00577 - N° Portalis DBYG-W-B7I-DHWM Plaidoirie le 08 Septembre 2026 La juge des contentieux de la protection de BOURGOIN JALLIEU, Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY, Juge, assistée de Mme Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03297

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Alexandre X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 8° section, en date du 8 août 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100024

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

X... et d'Alejandro B... X... , ayants droit d'Q... X... Y..., 4°/ à M. Alejandro B..., domicilié [...] (Espagne), pris en qualité de représentant légal de C... B... X... et d'Alejandro B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0cb

Appel

8 février 2012

8 février 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Alexandre X...

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467776.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 7 avril 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467467.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 7 avril 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f6f

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Alexandre D... E... « D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daac

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

Vincent X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03451

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Vincent B... dans le groupe des élus socialistes et républicains de la communauté urbaine de [...] avait dans le cadre de ces fonctions rencontré M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe6

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Vincent Z... ... 59240 DUNKERQUE Comparant assisté de M. Bernard A...

Source officielle
TJ

CIVIL

6a10c239cdc6046d479d7ef2

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

COUR D’APPEL DE TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FOIX PROCEDURE ORALE JUGEMENT du 22 Mai 2026 Le 22 Mai 2026, statuant publiquement au Tribunal judiciaire de Foix ; Sous la Présidence de Monsieur Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf0

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

Pris en sa qualité d'héritier de Madame Alexandra Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f98

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Vincent VIMINI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Madame B...

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68f1cd852f77035fb0bf7f28

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ALEXANDRE AUTOMOBILES [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 1] représentée et assistée par Me Vincent MESNILDREY de la SCP MESNILDREY LEPRETRE, avocat au barreau d'EURE COMPOSITION DE LA COUR  

Source officielle
CC

civ3

6137210bcd580146773f0869

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Alexandre Z..., demeurant à Pontarlier (Doubs), ..., 2°) Mme Geneviève Z..., en religion C...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210419

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Vincent X... et de Mme Alexandra X... en paiement des sommes payées par la banque, caution solidaire des deux prêts consentis par le Crédit Agricole Mutuel de Paris et d'Ile-de-France, de constater ce

Source officielle