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103 résultats pour « Alexandre RUDEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

6034710b5d284e5f3791a416

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

NARBONNE, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [Y] [W] [U] [S] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Alexandre

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2002713_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

quartier ; les quartiers retenus par l'ARS ne correspondent pas aux quartiers identifiés par la commune ; en englobant la D560, qui infranchissable, et en étendant le quartier du centre-ville jusqu'au ruisseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f7c

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Représenté par Me Lola JULIE, avocat au barreau de Montpellier, substituant, Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER SARL ALAGHEBAND AND PARTNER'S prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603224d22bc4275bf9dd0b98

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

née le [Date naissance 5] 1965 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] Représentés tous deux par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistés sur l'audience par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943e9

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

Q... ouvrira dans sa portion un passage pour aller au ruisseau et que la dame UH...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407

Admin. suprême

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Prince Albert with Alexandre”. 10.

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

6a0ccfd3cdc6046d473c6ba4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Avocat + part 3 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat + part 3 COPIE ifpa 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00149 Jugement du 19 Mai 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

Source officielle
CA

17e Chambre

6162e8367dc295bdec6a56c7

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

2012/ MV/FP-D Rôle N° 10/04499 Sarl LAZARELLA C/ [R] [O] Grosse délivrée le : à : Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Me Alexandre

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0e2326cdc6046d475c5058

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Signé par Alexandra VILLEGAS, présidente et Sétrilah MOHAMED, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f2888

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Bernard Alexandre, demeurant 30, rue Léon Blum à Cappelle La Grande (Nord), 32°/ de M. Bernard Arnould, demeurant 19, rue du Manoir à Steene (Nord), 33°/ de M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65b40707753f879640d608d5

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

17] [Localité 7] Monsieur [T] [Y] [Adresse 8] [Localité 11] Monsieur [L] [Y] [Adresse 8] [Localité 11] Monsieur [V] [Y] [Adresse 8] [Localité 11] Tous les quatre représentés ensemble par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6621605ac8ec436236de9909

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

délivrées le à Avocats : Maître Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX Maître Dominique TOUSSAINT de la SELARL DOMINIQUE TOUSSAINT Maître Laure PAYET de la SCP PARTHEMA AVOCATS Maître Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6815a64ff6a5bc34ae8ee447

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Vous avez été également à l'origine de rumeurs à propos de la vie personnelle de Madame [R] [J] ou les avez du moins largement véhiculées.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL22048_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Alexandre et Benjamin C et M.

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ec0ea89248182a813e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

GEOTHERMIE PLOMBERIE SANIT dénommée SARL GPS, (RCS EVREUX n°794 545 541) dont le siège social est sis ZA les ruisseaux - 27220 LE L’HABIT agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6542cdc6046d477d1463

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Alexandre JACQUOT, greffier lors de la mise à disposition au greffe, DÉBATS : A l’audience publique du 12 décembre 2025.

Source officielle
CA

Chambre del'Expropriation

5fd941b8488632282ec944bb

Appel

17 mars 2020

17 mars 2020

Représenté par Me Alexandre GUILLOIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Madame S... X... F... W... R... épouse B... née le [...] à ST-MÉEN LE GRAND [...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01088_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 mai 2022 et 20 janvier 2023, la SA Etandex, représentée par Me Alexandre Labetoule, demande à la cour : 1°) de réformer

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Bernard Alexandre, demeurant 30, rue Léon Blum à Cappelle La Grande (Nord), 32°/ de M. Bernard Arnould, demeurant 19, rue du Manoir à Steene (Nord), 33°/ de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68130506e66d7f6b7b71ed7b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, conseiller, magistrat honoraire juridictionnel Puis le 24 AVRIL 2025, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté

Source officielle