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58 résultats pour « Alexandre NOBLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre civile JAF

69b8fbe0cdc6046d47f0cf18

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [P] [D] [L] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] de nationalité Française Profession : Viticulteur [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Antoine NOBLET

Source officielle

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CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496104.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

, enfin, l'arrêté du 17 janvier 2019 par lequel le préfet de Tarn-et-Garonne a accordé à la société Unicoque l'autorisation d'exploiter une unité de stabilisation de noisettes.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

653b59b7502b828318c4e5a9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

MJA en la personne de Maître [K] [R], ès qualités de Liquidateur de la société AJ PRESSE, [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68ed42300da7cb996dc921be

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[L] [T] - 11 avril 2025 par Mme [B] [P] - 12 juin 2025 société NOMBLOT AUTOMOBILES M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c191

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Alexandre X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68709e3d7c3ffdb9560b0809

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

09612 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLOGN Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Janvier 2025 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Alexandra

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d65bbfcdc6046d47858053

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

, dont le siège social est [Adresse 1] (RCS [Localité 1] 450 710 488) représentée par sa gérante Mme [P] [X], demeurant [Adresse 2], présente, assisté de Me Alexandre Karacadag, avocat (F1071). - M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025912085

Admin. suprême

7 mai 2012

7 mai 2012

tout ce qui n'est pas contraire à la législation actuelle " au conseil d'administration établi auprès du garde des sceaux, est celle de se prononcer sur les demandes de vérification des titres de noblesse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67061e55fde28ee4207112eb

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 981 863 103, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Béatrice HIEST NOBLET

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101261

Cassation

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Mme X... de sa requête en rectification d'état civil ; AUX MOTIFS QUE Mme X... expose être la descendante d'une famille de la noblesse rurale de la

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

67ed8baeda9e15c5131fe0a8

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [N] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Magali NOLLET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [A] [L] épouse [E], demeurant [Adresse 2] représentée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

672088f7d9b5cc5d4430a168

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

BALLY MJ [Adresse 4] [Localité 6] Immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le n° 821 325 941 Représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, toque :

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CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89403

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Monsieur Alexandre B... ... représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour, assisté de Maître Antoine WEILL, avocat au Barreau de Paris, A364. S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc24

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

l'affaire, ENTRE : MUTUELLES DU MANS ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 10 boulevard Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f59

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

C/ Alexandrine Y... M. J/ E.

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6528dfa0aaebb88318fda6e9

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 440 672 509, [Adresse 2] [Localité 5] Assistée de Me Béatrice HIEST NOBLET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9500a40f8b0008cb7593

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 5] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 823.388.319 représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET

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CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd876e7

Appel

27 juin 2005

27 juin 2005

SCP LALLEMENT-SOUBEILLE ET ASSOCIES, du barreau de NANTES La compagnie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 10 Boulevard Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaeb

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

né le 01 Août 1960 à MONTPELLIER (34000) demeurant ... 82270 MONTALZAT représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de Me Alexandre MARTIN, avocat APPELANT d'un jugement rendu par le Juge

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6867654a9f40b42a26419db2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ASTEREN [Adresse 1] [Localité 7] Immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le numéro 981 863 103 Représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS,

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