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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
680c68b6230da8dfaf90c0f0
25 avril 2025
25 avril 2025
MAUFFREY ALSACE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] Immatriculée au RCS d'EPINAL sous le n° 332.237.841 Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66162be299851e0008f1e686
9 avril 2024
9 avril 2024
00163 22 mars 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTS : Monsieur [V] [G] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68e8963ff14914fb075ebcb7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Me Anne-christine PEREIRA BARREIRAde la SELARL DBC substituée par Me Corentin VERRÉ, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [D] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre
Source officielle5ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc263a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié audit siège, [Adresse 3] inscrite au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 414 842 062 Représentée par Me Alexandre
Source officielle2ème Chambre
67f0bc538f7cbd382f4d312b
3 avril 2025
3 avril 2025
et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 475 680 815 RCS LILLE METROPOLE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège Représentée par Me Alexandre
Source officielleSurendettement
63c649babe43307c9013b31a
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Non représenté Société CRCAM SUD RHONE ALPES, dont le siège social se situe au [Adresse 2] Non représenté Société [5], dont le siège social se situe au [Adresse 4] Représenté par Me Alexandre
Source officielle5ème Chambre
65321ade9e4ea48318f5ad15
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce de NANCY, R.G. n° 2022.1913, en date du 27 juin 2022, APPELANT : Monsieur [L] [D], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6517bbb2ca218b83183fc2fd
5 septembre 2023
5 septembre 2023
NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : S.A.S. [5] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre
Source officielle2ème Chambre
6708c02f445a086e2bceddf5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
du tribunal judiciaire de NANCY, R.G. n° 24/00121, en date du 19 avril 2024, APPELANT : Monsieur [Z] [N], né le 17 janvier 1963 à [Localité 3] (54) domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f99c979aae19b191c56
7 août 2024
7 août 2024
SECTION 1 APPELANTE : Etablissement MDPH DE LA MARNE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a197
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Représentée par Maître Denis REBOUL-SALZE (Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND) INTIMÉ : Monsieur Eric X... ... 84000 AVIGNON Représenté par Maître Farouz BENHARKAT substituant Maître Alexandre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63c8eed2dc5b777c90992ee1
18 janvier 2023
18 janvier 2023
APPELANTE : Société ERT TECHNOLOGIES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielleSociale C salle 3
62c67be7ca9bf263790306fa
29 avril 2022
29 avril 2022
ERT TECHNOLOGIES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Hadrien DEBACKER, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Gaultier MARQUER, avocat au barreau de LILLE assisté de Me Alexandre GASSE,
Source officielle1ère Chambre
6295b0b41d650aa9d4692f1b
16 mai 2022
16 mai 2022
barreau de la MEUSE INTIMÉE : COMMUNAUTE DE COMMUNES ARGONNE-MEUSE, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié 16 rue Thiers - 55120 CLERMONT EN ARGONNE Représentée par Me Alexandre
Source officielle5ème Chambre
68e7431a3940dd585f4f7578
8 octobre 2025
8 octobre 2025
tribunal de commerce de NANCY, R.G. n°2023008815, en date du 03 septembre 2024, APPELANT : Monsieur [Z] [N] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 3] demeurant [Adresse 9] Représenté par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
6785fdaee1c1941b1ee9813d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
CACH, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre GASSE substitué par Me Inès BEDET de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH
Source officielle5ème Chambre
62cfb21e548bc59fcf4f0fa8
6 juillet 2022
6 juillet 2022
sis [Adresse 1], immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Briey sous le numéro 819 175 142, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Représentée par Me Alexandre
Source officiellePC CIVIL
69deac44cdc6046d473ef06a
2 avril 2026
2 avril 2026
, non comparante TRESORERIE METZ-THIONVILLE ETS HOSPITALIER, demeurant CS 6503 - 57085 METZ CEDEX 03, non comparante Société VILOGIA, demeurant 103 RUE AUX ARENES - 57000 METZ Rep/assistant : Me Alexandre
Source officielleSociale D salle 1
67592dea4f06387a26ce76e6
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ERT TECHNOLOGIES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Régis DEBROISE, avocat au barreau de LILLE assisté de Me Alexandre
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
69ceee67cdc6046d47ea128a
2 avril 2026
2 avril 2026
Me [Q] [U], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS [N] à l’enseigne AVF, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentées par Maître Alexandre
Source officiellePage 2 sur 71
GASSER, Alexis, Alexandre
05/03/2026
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RUSTIC, GASSE, Gasse, Graby, Sébastien Didier, Francois Pierre Alexandre
Suivant acte notarié du 18.03.2022. Domicile ancien propriétaire: 10BIS Ruelle Sautard 37400 Amboise. Domicile nouveau propriétaire: 15 Route de la Loire 37530 POCE SUR CISSE. Indication du délai de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution.
07/07/2022
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LE RUSTIC, GASSE, Graby, Sébastien Didier, Francois Pierre Alexandre
Suivant acte notarié en date du 18/03/2022. Domicile ancien propriétaire : 10 bis ruelle Sautard 37400 Amboise. Domicile nouveau propriétaire : Les Fougerets 15 route de la Loire 37530 Pocé-sur-Cisse. Indication du délai de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution.
29/03/2022
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PEINTURE DECORATION GASSER, GASSER, Alexandre
mise en activité de la société
31/07/2012
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