CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 151 résultats pour « Alexandre BIETTE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e5cd58014677421619

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1999, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis, 5 000 francs

Source officielle

Page 2 sur 758

← PrécédentSuivant →
TCOM

3ème chambre

69e94d04cdc6046d4730c360

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

RECEVOIR la société LES BOISSONS D'ALEXANDRE en ses demandes CONDAMNER la SAS LE POINT CENTRAL à payer à la société LES BOISSONS D'ALEXANDRE la somme de 1 557,78 € sous réserve des intérêts au taux légal

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00607

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

L..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, 2°/ à Mme Q... R..., épouse U..., domiciliée c/o M. H... P..., [...] , défenderesses à la cassation.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100856

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Y... , sommée de comparaitre par Alexandre X... ; qu'il est noter que A...

Source officielle
CC

cr

613725e3cd58014677421525

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Amicalement) ; - le 5 février 1990 (Alexandre... je pars jeudi matin à Paris pour rencontrer la direction du Méridien. Je te rappelle que ...

Source officielle
CC

cr

61372644cd5801467742439d

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

.. a été placé sous le régime de la curatelle par décision du juge des tutelles en date du 24 novembre 2000, son oncle, Gys X..., étant désigné en qualité de curateur ; que les fonds appartenant à Alexandre

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740efa7

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

A... font grief à l'arrêt d'accueillir la demande dirigée contre ce dernier et de dire la société Alexandre responsable de l'affaissement des placettes et des fissurations d'une chaussée, alors, selon

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742760e

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Alexandre, - Y... Belkacem, - Z... Delphine, épouse X..., - X... André, - A... Amar, - B...

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd42a3cdc6046d471fbf80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.

Source officielle
CC

comm

61372304cd58014677404670

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fourrures Alexandre, société anonyme,

Source officielle
CC

civ1

613721dbcd580146773f8305

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Alexandre Z..., demeurant à Paita (Nouvelle-Calédonie), 2°) M. Joseph Z..., demeurant ..., 3°) M.

Source officielle
CC

cr

6137268bcd58014677426690

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

Alexandre, - LA SOCIETE Y...

Source officielle
CC

cr

6137262ecd58014677423919

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Les ouvriers : Joël Z..., Alexandre A..., José B..., Frédéric C..., Yanis D..., Fabrice E..., Paul F..., Alexandre G..., Alexandre H... et Sylvain I..., expliquaient travailler sur le chantier depuis deux

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f7d9

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

Alexandre, - C...

Source officielle
CC

civ2

613722e5cd58014677402dcc

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

qu'en affirmant pourtant que Mme Y... ne discutait et ne critiquait pas sérieusement la teneur des attestations produites par son mari, selon lesquelles elle aurait eu de mauvaises relations avec Alexandre

Source officielle
CC

cr

écembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Rainald X

61372611cd58014677422b9e

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de garantie et dit que la société Lilloise d'Assurances était tenue de garantir les conséquences de l'accident ; " aux motifs que le 27 juillet 1996, Samuel A..., Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00875

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 25 janvier 2017, qui, pour recel, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, a ordonné

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f414

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 25 février 1998, qui, pour, recel de vol, usage de chèque contrefait ou falsifié, escroquerie et tentative d'escroquerie

Source officielle
CC

cr

E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

tard, alors qu'elle avait pris une colocation avec Alexandra, celle-ci lui avait avoué que M.

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211d6

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

A..., à raison d'une fois tous les 15 jours ; lui-même était mis en cause comme fournisseur par Alexandre A... et M.

Source officielle