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221 résultats pour « Albrecht »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137225bcd580146773fc480

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

d'Albret, .... 96 à Bayonne (Pyrénées- atlantiques), 4 / de Me X..., représentant des créanciers de la société Chaussures d'Albret, 4, Place du Château Vieux à Bayonne (Pyrénées-atlantiques), défendeurs

Source officielle

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Annonces BODACC403 résultats

Journal officiel
Radiations

ALBRECHT AGENCEMENT

SIREN 832550917Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALBRECHT AVOCAT

SIREN 848196580Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

19/06/2026

Voir →

Créations

ALBRECHT, Alain, Laurent

SIREN 106151756Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

18/06/2026

Voir →

Créations

Albrecht, Lydia, Vanecq

SIREN 524187903Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

17/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALBRECHT GROUPE

SIREN 843008798Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

16/06/2026

Voir →

TJ

Chambre 2 Cabinet 6

67ad1796cd473a91e3e276f0

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

14 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : Madame [M] [P] [S] épouse [R] née le 13 Février 1973 à STRASBOURG (67000) 16 Route de Hérange 57635 LIXHEIM de nationalité Française représentée par Maître Nadine ALBRECHT

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2006:35

droit européen

31 janvier 2006

31 janvier 2006

#Albert Albrecht GmbH & Co. KG and Others v Commission of the European Communities.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00321

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 novembre 2024), par un acte du 25 janvier 2010, la Caisse d'épargne et de prévoyance Aquitaine Poitou Charentes (la banque) a consenti à la société Pharmacie d'Albret

Source officielle
CC

civ1

61372186cd580146773f47ab

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Albrecht de B..., demeurant à San Nicolao (Corse), "Bordeo", Moriani-Plage, 4°/ M. Eric de C..., demeurant à Folelli (Corse), Castellare di Casinca, 5°/ M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007903278

Admin. suprême

26 juillet 1996

26 juillet 1996

ALBRECHT, demeurant chez Mme Y..., ... C180, résidence moulin de l'évêque à Montpellier (34000) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcf4

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

ALBRIGHT FRANCE ayant son siège Parc Technologique, 18/20 avenue Edouard Herriot, Bâtiment " 92350 LE PLESSIS ROBINSON prise en la personne de son gérant représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués

Source officielle
CC

cr

613725dfcd58014677421282

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

même qu'il résulte des pièces de la procédure qu'elle avait eu un rôle modérateur dans l'action ; " alors, enfin, que la seule affirmation que Madeleine A... aurait veillé activement à ce que Jean Albrecht

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008081330

Admin. suprême

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Maxime I..., Rémy G..., Bernard E..., Erwin A..., Albrecht B..., Jonny R..., Etienne S..., Patrick L..., Hubert M..., Bernard X..., Dominique Q..., Ernest P..., Raphaël Z..., Dino O..., Mmes Marie-Christiane

Source officielle
CC

civ2

60794bcb9ba5988459c43e84

Cassation

18 octobre 1978

18 octobre 1978

ALBRECHT DEMANDAIT RECONVENTIONNELLEMENT L'EXPULSION DE SIMONIN, LA COUR D'APPEL A VIOLE LES TEXTES SUSVISES ; PAR CES MOTIFS, ET SANS QU'IL Y AIT LIEU DE STATUER SUR LES PREMIERE ET TROISIEME BRANCHES

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00295

Cassation

9 mars 2010

9 mars 2010

France, déposant des modèles, mais celui d'un tiers, la société de droit anglais Albright international, dont il n'était pas démontré qu'elle fût l'ayant cause de la société Albright France, et qu'en

Source officielle
CC

soc

6137208ecd580146773eb8e1

Cassation

22 février 1990

22 février 1990

C..., villa Terracotta, avenue Berthe Albrecht à Sainte-Maxime (Var), défenderesse à la cassation ; à : La Caisse d'allocations familiales (CAF) de Besançon, domiciliée ..., en cassation d'un jugement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603622f0e9c19b86578edc89

Appel

11 décembre 2015

11 décembre 2015

Madame [U] a concentré l'ouverture du scénario sur les trois principaux protagonistes du drame : Albrecht/Loys, [Y] et Giselle.

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423aff

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

France dont les bénéfices apparaissent investis dans les travaux de rénovation de l'immeuble acquis par la SCI Château Lamothe à Monein (64), dans l'acquisition de la maison sise 8, avenue Jeanne d'Albret

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200456

Cassation

3 mars 2011

3 mars 2011

X..., chauffeur, employé de la société Transrec, a livré, par camion citerne à la société Albright and Wilson, aux droits de laquelle se trouve la société Huntsman (la société), de l'oléum, forme gazeuse

Source officielle
CC

soc

6137228ccd580146773fe534

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

Mohamed X..., demeurant 16, place Berthié Albrecht, Montreuil (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Paris (section industrie), au profit

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001069_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

B, pour le compte de la Sarl Albrent, a édifié une construction sur le domaine public maritime, sans autorisation. 8.

Source officielle
CC

comm

6137214acd580146773f2917

Cassation

15 janvier 1991

15 janvier 1991

de Paris (la banque) ; qu'en 1983, la société d'Albret a fait un apport partiel de son actif à la société anonyme Chaussures d'Albret ; que cette dernière a été mise en liquidation des biens en juin 1986

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2601461_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Chemin de fer touristique du pays de l’Albret et à M.

Source officielle
CC

soc

61372124cd580146773f14cf

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

François, Xavier A..., demeurant Foyer de la Noue, 16, Place Berthie Albrecht à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1985 par le conseil de prud'hommes

Source officielle