CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 775 résultats pour « Alazard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

662209639ce14200083896af

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Alazard et Roux et ne l'a pas condamnée au paiement de ladite somme. L'affaire a été mise en délibéré au 18 avril 2024.

Source officielle

Page 2 sur 89

← PrécédentSuivant →
CC

soc

613723c2cd5801467740dc3d

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 4 juin 1999) que Mme X... a été embauchée le 15 janvier 1975, en qualité de déléguée médicale, par les laboratoires Allard

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6a189c9bcdc6046d47488ecd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

GROUPE ALARD, S.A.S.U. S.T.N.A.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453603.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Alazard, a annulé cet arrêt et renvoyé l'affaire devant la cour administrative d'appel de Bordeaux.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10296

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

demande en date du 27 juin 2011 mentionne que la garantie est accordée en contrepartie de l'octroi d'un crédit fournisseur, compte tenu des fonctions exercées par Patrick Y... au sein de la société Alazard

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00743

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Allard

Source officielle
CA

Chambre 4-4

65aa1fa6a34ad1000858172b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Alazard-Roux (l'employeur) a engagé M.

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98f2

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

G..., pris en qualité de co-syndic du réglement judiciaire de la société Allard et compagnie, demeurant à Paris (1er), ..., 7 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf5c

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

LES FAITS : M Marc X...a été engagé le 9 avril 2001, suivant contrat à durée indéterminée, par la société Alazard Isolation, en dernier lieu dénommée SARL Delestaing Holding-Alazard Isolation, en qualité

Source officielle
CC

civ3

6137217ccd580146773f42e2

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Lyon, 15 juin 1989), que Mme Allard Z..., locataire d'une parcelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00742

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

Moyen produit par la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat aux Conseils, pour la société Allard.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100727

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° G 19-17.195 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2019 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Pégase et particule Allevard

Source officielle
CC

civ2

60794d279ba5988459c48324

Cassation

18 septembre 2003

18 septembre 2003

Mme X... a heurté un plot en ciment situé sur le côté d'un passage pour piétons ; qu'elle a été blessée ; qu'elle a assigné la société Aquipyrdis, exploitante du magasin, ainsi que le cabinet Fillet-Allard

Source officielle
TJ

CH4 TJ FOND

69deb192cdc6046d473f5bd2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RECA FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Gwenaëlle ALLOUARD, avocate au barreau de STRASBOURG, substituée par Me Julie TORMEN, avocate au barreau de METZ

Source officielle
CC

civ3

61372218cd580146773fa2fe

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

française d'applications et de revêtements "SFAR", dont le siège est sis ... (12ème), 3 ) la société Chimpf-Fischel, société anonyme dont le siège est sis ... (12ème), 4 ) la société d'exploitation Alazard

Source officielle
CC

cr

édure suivie du chef d'infraction au Code de l'urbanismec/Gérard Y

61372699cd58014677426e5d

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

propres pièces de Gérard Y... produites en première instance, notamment de l'attestation de la société Tendance Bois du 22 août 2002, de celle de la SARL EGPA du 22 août 2002, et de la facture de la SARL Allard

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df785cdc6046d47c25b31

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [U] [Q] née le 25 Avril 1963 à LA TRONCHE (38), demeurant Les Delphinelles - 2 Rue Chenal - 38580 ALLEVARD

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423412

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

des premiers juges, que "l'acte de vente du bien faisant l'objet de la publicité passée le 13 mai 1998 entre la société Dauphinoise pour l'Habitat et Simone G... en l'étude de Me Dufresne, notaire à Allevard

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03636

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Allard, président de la chambre de l'instruction, M. Stoltz, conseiller et M.

Source officielle
CC

civ3

613723bfcd5801467740da11

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

René H..., domicilié ..., ès qualités de représentant des créanciers de la société Allard et Garam, 6 / de l'Entreprise Allard et Garam, dont le siège est ..., 7 / de Mme Mireille ZW..., domiciliée

Source officielle