que les consorts X..., propriétaires d'un local à usage d'atelier donné à bail de la société L'Atelier, pour l'exercice d'une activité de confection-sérigraphie, impression sur tissus, tricotage et filature

LIMOGES, le 27 Mai 2014 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été appelée

. ; qu'enfin, Yves X..., au domicile duquel ont été saisies deux factures "Connexion" au nom d'Alain F..., en date du 31 juillet 1995, d'un montant respectif de 26 000 francs et 40 450 francs, correspondant

, pertes de capacité de production consécutives à l'arrêt des lignes pour changements de filtres.

. ; "aux motifs que "G) Mme A..., âgée de 74 ans, ""en novembre 1996, Alain B..., agissant pour le compte "d'Orne Sécurité, a vendu à Mme Z... un extincteur pour "1 800 francs, malgré son refus initial

Appel d'un Jugement (No R.G. 04 / 00086) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 04 juillet 2005 suivant déclaration d'appel du 15 Septembre 2005 APPELANT : Monsieur Alain

La société Axa France Iard d'une part, et Alain X... et la société MAF d'autre part, ont relevé appel de ce jugement respectivement le 22 novembre 2013 et le 6 décembre 2013.

jugement rendu en ce qu'il a déclaré la demande reconventionnelle formulée par la société Filtres Intensiv infondée, condamner la société Loiret Affinage à payer à la société Filtres Intensiv la somme

né le 15 Juin 1973 à AMBILLY (Haute-Savoie) de nationalité française ... 34570 SAUSSAN représenté par Me Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE SELARL, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué

(le garagiste) aux fins de vidange et de changement des filtres à huile et à gasoil et, de nouveau, le 17 janvier 2011, en vue d'une vidange et du changement du filtre à huile ainsi que du turbocompresseur

Or Alain X... prouve par le livre Feret éditions 1874 et 1922 que le vin des consorts B...

Lors de l'expertise d'assurance qui a été diligentée, le filtre a été considéré comme irréparable, la fourniture d'un nouveau filtre suivant facture COELHO s'élevant à 14. 340 euros HT.

du bassin : - la clause 7.2 « Réfection des filtres » prévoyant l’application de deux couches de peinture époxy bi-composant, après avoir correctement préparé la surface en acier des filtres et la clause

Michel-Ange X..., qui avait quitté les lieux à l'arrivée des policiers ; que l'enquête allait établir que Mme B... avait été la maîtresse de M.

G : 05 / 00695 Conseil de Prud'hommes de NANCY F04 / 609 08 février 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANT : Maître Alain X... ...

R..., de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société [...], de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de M. V..., et l'avis de M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 NOVEMBRE 2008 No 2008 / 418 Rôle No 07 / 02606 Alain X... C / S. A.

déposées le 19 octobre 2007 pour la SARL TRANSPORTS DIGOINNAIS (le transporteur) ; Vu l'ordonnance de clôture du 19 octobre 2007 ; Attendu que la société SOGECLO, spécialiste de l'enrobage par un filtre