AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° R 90-60.381 et M 90-60.446 formés par le Syndicat CGT Michelin, dont le siège est ...

Sur le pourvoi n° Q 90-16.979 formé par Mme Désirée C..., veuve Robin, demeurant à Nîmes (Gard), ..., contre : 1°/ M.

Vu leur connexité, joint les pourvois n°s 90-20.225 et 90-20.226 ; Attendu, selon les arrêts attaqués et les productions, que M.

deuxième moyens du pourvoi n° 90-60.550 : (sans intérêt) ; Sur le troisième moyen du pourvoi n° 90-60.550 et sur le moyen unique du pourvoi n° 90-60.542 réunis : Attendu qu'il est fait grief au jugement

Joint le pourvoi n° 90-15.702 formé par la société Gulf foodstuffs, refrigeration and trading Alkhalaf brothers et le pourvoi n° 90-17.596 formé par la société Shipping trading and lightrage, qui attaquent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° N 90-12.400 et H 90-12.648 formés par : 1 / L'Union de recouvrement des cotisations

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° T 90-16.959 et E 90-21.363, formé par M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi N° 90-15.267 formé par M.

Christian A..., demeurant ..., Le Bouscat (Gironde), 28/ Sur le pourvoi n8 90-44.610 formé par M. Gabriel Z..., demeurant ... àradignan (Gironde), 38/ Sur le pourvoi n8 90-44.611 formé par M.

Vu leur connexité, joint les pourvois n°s 90-60.534, 90-60.535 et 91-60.002 ; Sur la recevabilité du pourvoi n° 90-60.535, comme formé par M.

La demanderesse invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : Sur le pourvoi n° K 90-13.686.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n8 D 90-44.638 formé par : 18/ l'ASSEDIC de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort

pourvoi n8 Q 90-17.761 invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi n8 N 90-17.460 invoque, à l'appui de son recours, le moyen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° Z 90-45.002 formé par Mme Annie X..., demeurant ... (13ème), en cassation d'un arrêt

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I°) Sur le pourvoi n° U 90-14.982 formé par la société à responsabilité limitée SODEXA, dont le siège social est à Gustavia (

Z..., demandeur au pourvoi n° 90-15.587, invoque à l'appui de son recours le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La SCP Chambelland et Giafferi, demanderesse au pourvoi n° 90-16.471, invoque

n° T/90-17.741, le deuxième moyen du pourvoi n° W/90-17.928, le pourvoi principal pris en sa cinquième branche, le pourvoi incident pris en sa quatrième branche, le premier moyen du pourvoi n° G/90-18.813

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi N° M 90-11.824 formé par : 1°) la société anonyme des Relais