Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11, 12, 15, 18 et 19 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et

Une clause contractuelle de variabilité de la rémunération ne peut être fondée que sur des seuls éléments objectifs indépendants de la seule volonté de l'employeur.

[W] avait une visibilité sur la variation de ce volume et pouvait prévoir à quel rythme il travaillerait, cette variabilité ayant été relevée par les premiers juges et n'étant pas critiquée par l'employeur

retard, - que l'organisme avait procédé à un nouveau calcul des cotisations en tenant compte des revenus communiqués par la cotisante et des versements effectués par cette dernière, - que la variabilité

Il fait état d’une variabilité importante des symptômes et considère que les phases de réapparition puis de disparition des douleurs de l’épaule gauche, selon ce qui est mentionné sur les certificats médicaux

un compte rendu de consultation, daté du 28 septembre 2021, qui fait état d'un bilan du 11 juin 2021 qui a relevé des 'aspects très fonctionnels du tremblement avec une distractibilité importante, variabilité

qu'elle finissait la plupart du temps à 14 heures du lundi au vendredi et à 16h les samedis, dimanches et jours fériés, outre qu'elle finissait parfois à 15 heures durant les jours de semaine, la variabilité

effet sur la licéité du fermage, il suffira d'ajouter qu'il n'est nullement contesté que le fils des bailleurs a réellement accompli une prestation de services auprès de la société fermière et que la variabilité

sont pas remis en cause par les débats en appel et que la cour adopte, que le conseil de prud'hommes, soulignant d'une part que le contrat de travail de l'appelant prévoyait très expressément la variabilité

Eu égard à ces éléments démontrant une grande variabilité des horaires, des jours et mois travaillés, sans jamais atteindre un mois entier le caractère temporaire et fluctuant de l'emploi - dépendant de

On entend par biodiversité, ou diversité biologique, la variabilité des organismes vivants de toute origine, y compris les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques, ainsi que les

certains jours bien déterminés de la semaine et qu'il disposait d'une liberté certaine d'horaires ce dont il résulte qu'il n'avait pas à se tenir constamment à la disposition de l'employeur, l'extrême variabilité

B) Variabilité de la prime de formation-qualification.

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janvier 1989, 1er mars 1990, 8 février 1991, 14 février 1992, et se bornent à mentionner le montant de la caution , l' encours moyen terme , et l' encours impayé moyen terme ; que ces éléments, par la variabilité

Le taux d'intérêt appliqué est contractuel, résulte de la variabilité du taux, et ne présente pas le caractère d'une clause pénale.

(la société) une maison d'habitation avec un terrain attenant ; que l'acte comportait une condition suspensive d'obtention par l'acquéreur d'un permis de construire et de démolir et une clause de variabilité

et qu'un avenant à ce contrat stipule que le montant en sera désormais fixé à la somme de 3.000 euros, cet avenant ne saurait être analysé comme une « application » de la clause qui prévoyait la variabilité