CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 689 résultats pour « tuberculose »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01331_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

regard des dispositions de l'article L. 313-14 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile en ce que son père a été mobilisé avec l'armée française et qu'il est décédé de la tuberculose

Source officielle

Page 19 sur 135

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306023_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

liste d'attente en vue d'être orienté dans un hébergement stable de type insertion, il est maintenu dans une situation de précarité et d'instabilité contraire à son état de santé ; il est atteint de tuberculose

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA02044_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

C produit notamment en première instance, puis en appel, le compte-rendu d'une radiographie de thorax de face réalisé au CHU de Rouen le 1er mars 2023 visant le dépistage de la tuberculose et faisant état

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-245296

Admin. suprême

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Circumstances of Mr Glinyanik’s death in application no. 16059/17 In 2009 Mr Glinyanik was diagnosed with HIV and infiltrative tuberculosis.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-10893

Admin. suprême

11 février 2016

11 février 2016

Instead, though aware that tuberculosis was the most widespread AIDS-related disease in Ukraine at the time, they had left him without medical supervision for some ten months.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202105_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Devant l'hypothèse d'une uvéite bilatérale d'origine tuberculeuse plus probable devant l'origine ethnique du requérant, le Quantiféron positif et la présentation ophtalmologique, un traitement anti tuberculeux

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1215JUD003057508

Admin. suprême

15 décembre 2015

15 décembre 2015

The applicant was diagnosed with recurrent smear-positive infiltrative tuberculosis of the upper lobe of his left lung at the stage of lung tissue destruction caused by mycobacterium tuberculosis (“MBT

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-142205

Admin. suprême

4 mars 2014

4 mars 2014

Moreover, he had to share a cell with detainees suffering from hepatitis and tuberculosis, but also with detainees suffering from drug addictions.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-231589

Admin. suprême

16 février 2024

16 février 2024

According to the conclusion of the medical examination of 11 August 2021 the applicant’s son died of tuberculosis; there were several minor bodily injuries on his body which might have occurred between

Source officielle
CC

civ1

613720c1cd580146773ee1fd

Cassation

29 novembre 1988

29 novembre 1988

1969 avec la Mutuelle générale française ; que par une interprétation souveraine de ce contrat, exclusive de la dénaturation alléguée, il a estimé que la clause excluant les affections d'origine tuberculeuse

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0219JUD001866003

Admin. suprême

19 février 2009

19 février 2009

However, in July 2000 the applicant was diagnosed with tuberculosis and transferred to the special tuberculosis hospital in the Gdanovsk prison no.   3. 24.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007649389

Admin. suprême

16 octobre 1974

16 octobre 1974

CONDITIONS DE LOGEMENT DES PSYCHIATRES ET PHTISIOLOGUES SOUMIS AUX DISPOSITIONS DU DECRET DU 24 AOUT 1961 MODIFIE ET EN FONCTION DANS LES ETABLISSEMENTS DE LUTTE CONTRE LES MALADIES MENTALES ET LA TUBERCULOSE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0110JUD001549209

Admin. suprême

10 janvier 2012

10 janvier 2012

The main diagnosis (tuberculosis) has been confirmed by X-rays and bacteria analysis.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2459

Admin. suprême

25 octobre 2007

25 octobre 2007

He suffered from tuberculosis and in February 2006 was diagnosed as HIV-positive (although he claimed that he was only informed of the diagnosis three months later).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0105DEC000800608

Admin. suprême

5 janvier 2016

5 janvier 2016

    Sur les griefs tirés de l’article 3 de la Convention relatifs aux conditions de détention du requérant et à la contamination par la tuberculose en détention 40.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1503265-1572467

Admin. suprême

8 novembre 2005

8 novembre 2005

de Tallinn à plusieurs reprises, à savoir du 6 au 20 novembre 1997 pour problème hépatique, du 11 au 25   février 1998 pour une hépatite B et C; et du 17 mai au 22   décembre 1999 pour tuberculose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2201622_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

n'établit ni l'imputabilité au blaireau des dégâts aux cultures, ni l'incidence de la chasse sur la réduction de ces dégâts, que la vénerie sous terre du blaireau favorise le développement de la tuberculose

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201806_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

A, qui souffre d'une tuberculose pulmonaire bacillifère et dont l'état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut peut entraîner pour elle des conséquences d'une exceptionnelle gravité

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00637_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

- la présence significative de l’espèce dans le département et la réalité des dommages qu’elle cause sont établies ; - en outre, le blaireau pourrait être à l’origine de la propagation de la tuberculose

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0524JUD005252607

Admin. suprême

24 mai 2016

24 mai 2016

In the late June 2008 his tuberculosis transformed into MBT-positive form. 35.

Source officielle