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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300934
5 septembre 2012
5 septembre 2012
: Sur le moyen unique , ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les époux X... avaient aménagé trois circuits de karting avec des bâtiments d'accueil démontables et effectué des forages
Source officiellechambre sociale
6163e57f578519f70b5eb84d
11 mars 2010
11 mars 2010
L'activité de l'atelier formage est la fabrication de seringues en verre pré remplissables. Dans cet atelier, la transformation du verre s'effectue par un procédé dit de 'formage à chaud'.
Source officielle1ère chambre
DTA_1800400_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
de forage ne peuvent être utilisés en même temps. 39.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001444_20230222
22 février 2023
22 février 2023
D B demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 mars 2020 par lequel la préfète des Landes a abrogé l'arrêté du 16 mai 2001 lui accordant l'autorisation d'entreprendre des travaux d'exploitation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300038
14 janvier 2021
14 janvier 2021
observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Compagnie minière Montagne d'Or, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Au Forages
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110333
23 septembre 2020
23 septembre 2020
X... et un mail du docteur M... soulignant tous deux l'absence de trace de forage traumatique ; qu'ainsi que le relève pertinemment le tribunal, l'expert S... n'évoque l'existence d'un forage traumatique
Source officiellecr
613725cfcd58014677420b10
23 février 1999
23 février 1999
importants qu'elle a financés ; que ces travaux ont consisté dans des analyses et des forages de reconnaissance effectués sur le site contaminé par la pollution due au stockage de ces produits chimiques
Source officiellesoc
6137238ccd5801467740b3b2
6 février 2001
6 février 2001
dommages-intérêts alors, selon le moyen : 1 / que tout jugement doit, à peine de nullité, être motivé ; qu'à cette fin, le juge doit indiquer dans sa décision les pièces au vu desquelles il a forgé
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_18LY04525_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Les travaux litigieux menés en 2012 et 2013, consistant à vérifier les résultats précédemment obtenus et à tenter d'en améliorer la précision et la répétition, présentaient ainsi le caractère d'un travail
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00446
18 mars 2015
18 mars 2015
Maurice X... a dissimulé aux membres du conseil d'administration la mise en place d'un système de by-pass pour le forage ; qu'à ce même conseil d'administration, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10098
27 janvier 2021
27 janvier 2021
société Ecole française de forage et la condamne à payer à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210451
9 septembre 2021
9 septembre 2021
le trajet le plus court depuis la limite de propriété de la SCI avec le fonds [G] jusqu'au nouveau forage ; que pour accomplir les travaux de raccordement dans les conditions imposées par le premier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO11069
15 décembre 2021
15 décembre 2021
sur le site de forage et six semaines de récupération ) et si la fixation unilatérale de la rémunération de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205067_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Cette étude précise qu’il existe déjà un forage sur le site d’exploitation et que deux nouveaux forages vont être réalisés pour alimenter le projet en eau.
Source officiellecr
6079a89f9ba5988459c4e474
16 mars 1971
16 mars 1971
(RENE) ETAIT CHEF DE FAIT DANS L'ENTREPRIS CHARGEE DU FORAGE DU PUITS ; QU'AINSI ELLE N'A PAS MIS LA COUR DE CASSATION EN MESURE D'EXERCER SON CONTROLE SUR LE POINT DE SAVOIR SI X...
Source officiellesoc
6079b1739ba5988459c52268
19 juillet 1995
19 juillet 1995
X... a été embauché le 12 mars 1979 en qualité de chef de chantier foreur par la société Forac ; que cette société, qui n'avait cotisé qu'au régime obligatoire, a été reprise le 1er janvier 1988 par la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001582_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
pas propriétaire du forage.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00471_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Au demeurant, l'article 3 de cet arrêté, qui modifie les prescriptions applicables aux autorisations de forage, mentionne sans ambiguïté le " forage de la parcelle cadastrée H26 ". 20.
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d806
13 septembre 2005
13 septembre 2005
de puits pétroliers et le travail de Dimitri Y... consistait à évider des tiges pleines pour en faire des tubes creux au moyen d'une foreuse ; que pour alimenter cette foreuse, Dimitri Y... ainsi que
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203165_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
de non domestique ; le forage ne peut recevoir la qualification de forage domestique alors que M.
Source officiellePage 19 sur 197
MATERIEL ET TRAVAUX DE SONDAGES, INJECTIONS, FORAGES
05/10/2025
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SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS ET FORAGES THUE
13/06/2025
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SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS ET FORAGES THUE, SO.TRA.FO.
02/02/2024
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SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS ET FORAGES THUE, SO.TRA.FO.
28/11/2023
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SOCIETE EUROPEENNE DE TRAVAUX DE FORAGES SETRAFOR, SETRAFOR
08/06/2023
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