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15 968 résultats pour « tissus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111559

Admin. suprême

17 novembre 2009

17 novembre 2009

The Convention does not concern organ and tissue removal from deceased persons. It concerns organ and tissue removal from living donors for transplantation purposes (Articles 19, 20).

Source officielle

Page 19 sur 799

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Journal officiel
Dépôts des comptes

TISSUS MANAL

SIREN 437967086Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/07/2026

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Dépôts des comptes

CLERMONT TISSUS

SIREN 801928490Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

16/07/2026

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Dépôts des comptes

TISSUS DU SIDOBRE

SIREN 907968010Greffe du Tribunal de Commerce de castres

12/07/2026

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Dépôts des comptes

TISSUS LAFAYETTE

SIREN 418117859Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

09/07/2026

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Dépôts des comptes

TISSUSHOP

SIREN 512576364Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

08/07/2026

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CE

4ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042120824

Admin. suprême

15 juillet 2020

15 juillet 2020

pertinente et l'impact du projet sur ce tissu économique. (...) ".

Source officielle
CC

civ1

6137230bcd58014677404b88

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

Arque, demeurant ..., 2°/ de la société Masca, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de Mme Marie-Jeanne Z..., demeurant ..., 4°/ de la société Tissus Maryleine, société

Source officielle
CC

civ1

6079411a9ba5988459c404b8

Cassation

13 mars 1973

13 mars 1973

ETAIT NON APPARENT ET ENFOUI PROFONDEMENT DANS LE TISSU GRAISSEUX, AURAIT DU UTILISER UN AUTRE MODE D'ANESTHESIE, TEL QUE L'INHALATION, ET, D'AUTRE PART, QUE, LORS DE LA PREMIERE ANESTHESIE PAR INJECTION

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60347839455d59665306041a

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

Jugement du 02 Novembre 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS 01 - RG n° J2013000469 APPELANT Maître [E] [Y], domicilié [Adresse 1] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA ROLAND VLAEMYNCK TISSEUR

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00173_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Elle concerne un tissu urbain où les parcelles sont sous-utilisées par rapport à leur environnement immédiat et permet d'optimiser le tissu existant sans changer la physionomie générale du quartier. ".

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fda2605e590406ac6b65d7c

Appel

20 septembre 2019

20 septembre 2019

Huit vêtements commercialisés par la société Fashion étaient visés à la procédure, à savoir : - une blouse manches longues, référencée TITUS - un short taille haute, référencé SHERLOCK - un top à manches

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-167648

Admin. suprême

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Section 8 (“Presumption of consent to extraction of organs and/or tissues”) provides that the extraction of organs and/or tissues from a human body is not allowed where a medical institution has been made

Source officielle
CC

civ3

607940f59ba5988459c3fc88

Cassation

15 juillet 1971

15 juillet 1971

A, PAR ACTE SOUS SEING PRIVES DES 24 ET 28 FEVRIER 1949, DONNE EN LOCATION COMMERCIALE A LA SOCIETE LES TISSUS BOUCHARA NICE PARTIE D'UN IMMEUBLE LUI APPARTENANT ; QU'IL ETAIT STIPULE A L'ACTE QU'EN

Source officielle
CC

civ1

61372186cd580146773f480e

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

de confection de vêtements commercialisé par la société Giguet ; qu'elle se borne désormais à soutenir, d'une part, que la cour d'appel n'a pas précisé en quoi le dessin du tissu de la société Giguet,

Source officielle
CC

soc

6079b1f79ba5988459c54864

Cassation

5 avril 1965

5 avril 1965

MONTANT DES DEUX DERNIERES ANNEES DE COMMISSIONS, DEDUCTION FAITE DES FRAIS PROFESSIONNELS ; AU MOTIF QUE CONFORMEMENT AU CONTRAT DE REPRESENTATION LE TAUX DES COMMISSIONS AFFERENTES AUX VENTES DU TISSU

Source officielle
CC

cr

6079a8b29ba5988459c4e9e6

Cassation

5 janvier 1967

5 janvier 1967

LEGALE, "EN CE QUE, DE PREMIERE PART, L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR AU POURVOI, DU CHEF D'IMPORTATION AVEC FAUSSE DECLARATION DE MARCHANDISES PROHIBEES ; AU MOTIF QU'EN INDIQUANT QUE LES TISSUS

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01050_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

La parcelle en litige n'est dès lors pas insérée dans le tissu urbain existant.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163279533484180ee72296e

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

de : - débouter la société L'Atelier de toutes ses demandes, - dire que Mme [H] a entrepris de contourner l'interdiction qui lui avait été opposée d'étendre son commerce de vente de meubles et de tissus

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0ce06cdc6046d47718dce

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; A: LA DEMANDE DE: SAS TISSUS

Source officielle
CC

comm

613721d4cd580146773f7d7d

Cassation

16 février 1993

16 février 1993

moyen unique : Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ercea International qui n'a pas été payée de la totalité de ses fournitures de tissus

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0622DEC003787108

Admin. suprême

22 juin 2010

22 juin 2010

Timur, a lawyer practising in Hakkari. The facts of the case, as submitted by the applicants, may be summarised as follows.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200442

Cassation

15 mars 2012

15 mars 2012

X..., salarié de la société Etablissements Proverbio (l'employeur) en qualité de conducteur de rame de tissu, a été victime, le 24 juin 2003, d'un accident dont le caractère professionnel a été retenu

Source officielle
CC

comm

613720eacd580146773ef73f

Cassation

7 février 1989

7 février 1989

Y..., tisseur à façon, a été mis en règlement judiciaire le 24 septembre 1974 avec M. Z... comme syndic ; que M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007907451

Admin. suprême

24 mai 1995

24 mai 1995

Roger X..., gérant de la société "Tissus de Steinkerque", dont le siège est sis ... ; M.

Source officielle