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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

405 résultats pour « signification »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Français

—

On vise à faire repérer les propriétés des genres narratifs, et à faire saisir la signification d'une œuvre dans sa globalité. Le choix des titres est laissé au professeur.

LEGIARTI000036674528

—

l'Etat établira des comptes consolidés ; même si la consolidation concernera certainement également les autres entités contrôlées ne faisant pas partie de ce périmètre des opérateurs, un jeu de comptes consolidés " Etat + opérateurs " présente une signification

Article Français (suite)

—

Il s'agit, par ce moyen, de faire "percevoir concrètement la situation d'énonciation pour que les élèves comprennent mieux comment elle implique, et éventuellement modifie, la signification" (9).

LEGIARTI000036674555

—

l'Etat établira des comptes consolidés ; même si la consolidation concernera certainement également les autres entités contrôlées ne faisant pas partie de ce périmètre des opérateurs, un jeu de comptes consolidés " Etat + opérateurs " présente une signification

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Parler Définition : Produire des messages faits de mots, de phrases et de passages plus longs porteurs d'une signification littérale ou figurée comme exprimer un fait ou raconter une histoire oralement. Exclusion : Produire des messages non verbaux.

Article Annexe II

—

ADDITIFS AUTORISÉS Notes préliminaires : -la signification des catégories figurant dans la colonne " Limitations ou restrictions d'emploi " est donnée à l'annexe III du présent arrêté.

Article 11

—

L'environnement de concurrence pure sur des marchés parfaits : caractérisation et signification. Équilibre général, équilibre partiel. Le modèle du consommateur : relation de préférence et fonction d'utilité.

LEGIARTI000045077360

—

Chapitre I : DÉFINITIONS Dans le présent arrêté, les termes suivants ont la signification indiquée ci-après : -la direction de la sécurité de l'aviation civile interrégionale en France métropolitaine ; Les prestataires de services de conception de procédures

Article Annexe II

—

Etre capable de mettre en valeur la signification personnelle de faits et d'expériences, d'exposer ses opinions et de les défendre avec pertinence en fournissant explications et arguments. Rechercher une intonation et un accent authentiques.

LEGIARTI000031143608

—

Ils peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes. Abréviations AMM : autorisation de mise sur le marché.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

appropriées à différents niveaux de risques et les limites d'utilisation correspondantes ; e) La date ou le délai de péremption des EPI-SL ou de certains de leurs composants ; f) Le genre d'emballage approprié au transport des EPI-SL ; g) La signification

Article Annexe VII

—

Le tableau P est sans signification particulière pour les trains à vitesse limite inférieure ou égale à 160 km/ h.

Article Annexe I

—

L'indication de tout résultat doit être claire et non ambiguë ; elle doit être accompagnée des marques et inscriptions nécessaires pour informer l'utilisateur de la signification du résultat.

Article Annexe à l'article R314-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 68

Code de la consommation

id = JORFTEXT000032797752 -Signification des lettres et symboles : -X est le TAEG ; -m désigne le numéro d'ordre de la dernière utilisation effectuée sur le crédit ; -k désigne le numéro d'ordre d'une utilisation effectuée sur le crédit, donc 1 ≤ k ≤

Article ANNEXE I

—

Ils invitent à la mise en perspective de ces savoirs sur les plans historique et épistémologique ainsi que sur celui de la signification éducative, culturelle et sociétale des savoirs, ainsi qu'à des choix pertinents des modes de communication utiles

Article Annexe I (suite)

—

L'ANALYSE DES DOCUMENTS DE SYNTHESE - Les soldes intermédiaires de gestion et leur signification - La capacité d'autofinancement, rôle et interprétation - Le bilan fonctionnel - Le fonds de roulement - Le fonds de roulement net global - Le

Article Annexe 2

—

Pour le bilan, on met en évidence la signification des principaux postes. Pour le compte de résultat, il convient d'étudier les soldes intermédiaires de gestion suivants : marge commerciale, valeur ajoutée, résultat d'exploitation.

LEGIARTI000024751069

—

A cette fin, la notion de seuil de signification d'une information peut être un élément déterminant dans le choix des informations à communiquer.

LEGIARTI000024467679

—

MIN 2.435 Terminologie (a) Les termes utilisés dans cette sous-partie ont les significations suivantes : MIN 2.440 Opérations par faible visibilité. ― Règles opérationnelles générales (a) L'exploitant ne conduit des opérations de catégorie II, de catégorie

LEGIARTI000024744065

—

A cette fin, la notion de seuil de signification d'une information peut être un élément déterminant dans le choix des informations à communiquer.

Page 19 · 405 résultats

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