Guy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 5 janvier 1990, qui, après avoir relaxé Jackie A... des fins de la poursuite du chef de recel de vol, l'a débouté

et pris de la violation des articles 460 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé un prévenu du délit de recel

La disparition criminelle définitive d'une personne n'étant possible qu'avec l'organisation de la disparition de son corps, Renée Z... a pris l'initiative de dénoncer un délit de recel de cadavre, distinct

cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 1988 qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à un an d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis et 80 000 francs d'amende pour recel

Nasser, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 17 juillet 2003, qui, pour recel de vol aggravé, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, dont 9 mois avec sursis, 5 ans d'interdiction

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Orléans, 5 mars 2001), statuant sur la liquidation du régime matrimonial, d'avoir attribué à Mme Y... la pleine propriété de meubles recelés et de l'avoir condamné à

13 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Jean-Paul Y... coupable d'avoir révélé

chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 février 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, des chefs, notamment, d'escroquerie et recel

6e section, en date du 4 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Charles X..., Erik de Y... et autres, des chefs, notamment, d'abus de confiance, abus de biens sociaux, complicité et recel

Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande tendant à dire que Mme Z... avait commis un recel successoral sur le produit de la vente du bien immobilier revenant à leur mère sous déduction

Gérard X... à rapporter les bijoux alors que, selon le moyen, d'une part, aucun fait positif de recel ou de divertissement n'ayant été constaté, les juges du fond s'étant bornés à ne pas les exclure

de poser comme question résultant des débats celle de vol en bande organisée du véhicule Porsche Cayenne de Claude B... s'agissant de C... , Rachid X... et Mohamed Y... mis en accusation du chef de recel

l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BEN MUSTAPHA Ridha, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1992, qui, pour recel

Mount-Mbemba, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10e chambre, en date du 4 août 2006, qui, pour détention frauduleuse et usage de faux document administratif, recel, infractions à la législation

d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans, 150 000 francs d'amende, 3 ans de privation des droits civils, civiques et de famille et à une mesure de confiscation, et, pour recel

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 6 janvier 2004, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée des chefs de faux, usage et recel

Denis, contre l'arrêt de cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2002, qui, pour recel, les a condamnés, Ie premier, à 600 jours-amende de 75 euros chacun, le second,

contre l'arrêt n 21 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 octobre 2003, qui a déclaré irrecevable leur plainte avec constitution de partie civile pour faux et recel