X... « ouvert » d'une quinzaine de centimètres, lui servant à bricoler et il n'avait donc rien à faire dans la poche droite d'un cycliste se rendant à une partie de pétanque ; que curieusement M.

-5 du code du travail prévoient que le premier tour de l'élection doit se tenir au plus tard le 90ème jour suivant la diffusion de l'information relative à l'organisation des élections, et dans la quinzaine

cette permanence bénéficiera soit d'une rémunération supplémentaire égale à un trentième de la rémunération globale brute mensuelle conventionnelle et d'un repos compensateur de même durée dans la quinzaine

"aux motifs que la prévenue a reconnu, lors de l'enquête, avoir appelé la plaignante de nombreuses fois à intervalles réguliers et rapprochés et particulièrement dans la journée du 9 mai 1998 une quinzaine

''Pen Ar Créach'h'' que fréquentait Jean-Paul Z... dans une lettre adressée au procureur de la République de Brest ; que, de surcroît, le jeune homme qui s'était confié à son père une quinzaine de jours

Soprema avait satisfait aux exigences légales quand seule pouvait les respecter la notification préalable à l'employeur des observations de l'agent de contrôle avec invitation à y répondre dans la quinzaine

lieux entrant a été dressé contradictoirement entre le bailleur et le locataire le 9 juillet 2009 et il est fait état d’un “équipement neuf” pour l’ensemble des murs, plafonds, sols, menuiseries, quinquailleries

[O], d'autre part qu'ils ont fourni à l'employeur un avis l'invitant à étendre ses recherches au sein de la quincaillerie.

SANILHAC a comptabilisé des impayés sur son contrat à compter du 1er Septembre 2022. la SAS FRANFINANCE LOCATION mettait ainsi en demeure sa débitrice, le 3 mai 2023, de régulariser sa situation sous quinzaine

[I] [O] d’avoir à régler sous quinzaine la somme de 137,46 euros au titre des échéances impayées de son plan de surendettement à peine de caducité de ce dernier.

par quinzaine à 3 reprises jusqu'au 13 novembre 2020.

première quinzaine du mois de juillet et la première quinzaine du mois d'août les années impaires et la deuxième quinzaine du mois de juillet et la deuxième quinzaine du mois d'août les années paires

FAITS ET PROCEDURE : Le 13 janvier 2021, la société Matfa a déposé une demande d'enregistrement n° 4720875 portant sur le signe verbal DUREV et les produits et services : - Classe n°6 : « Quincaillerie

de chance de bénéficier de vacations d'expertises techniques et la somme de 5.000 euros pour soucis et tracas divers ; AUX MOTIFS QU'il est établi par la lettre du 2 septembre 2004 de la société Quintiles

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en date du 23 octobre 2024, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL SERRURERIE DE CARNELLE [Adresse 1] Activité : Vente d'articles de serrurerie et de quincaillerie

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société MAAF assurances du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'EURL Quincaillerie Maston

alors que la convention collective visée en février 2004 était celle des « tracteurs », en mars 2004 celle des « machines et matériels BTP », et à compter de juillet 2004 celle du « commerce de quincaillerie