Les conditions d'essai sur le site d'essai relèvent de la responsabilité du service technique et doivent correspondre aux conditions précisées dans la présente procédure. 1.3.

Article 3

—

233-64 du code du travail, présentent selon la catégorie de machine intéressée leur matériel aux adresses suivantes : Institut national de recherche et de sécurité (centre de recherche), avenue de Bourgogne, 54500 Vandoeuvre ; Laboratoire national d'essais

Article 2

—

missions principales : la formation initiale d'ingénieurs polyvalents et d'ingénieurs spécialistes recrutés par voie de concours ou sur dossier ; la formation continue des ingénieurs et cadres ; la réalisation de travaux de recherche, d'études et d'essais

Article 21.127

—

. - Chaque procédure d'essais de réception comprend au moins les éléments suivants : 1° Une vérification des qualités de vol ; 2° Une vérification des performances en vol (au moyen des instruments de bord normaux de l'aéronef) ; 3° Une vérification du

Article 6

—

de machines combinées et de machines à outils rotatifs ainsi que de dispositifs de protection pour ces machines devront demander un visa d'examen technique respectivement à l'Institut national de recherche et de sécurité et au Laboratoire national d'essais

Article 6

—

Dans les cas d'essai, de présentation, le compte rendu des transferts prévu à l'article R. 2335-30 du code de la défense est transmis à la direction générale de l'armement au plus tard le dernier jour du sixième mois suivant la date de fin, de l'essai

Article R421-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 08 > 30

Code de la sécurité sociale

de prévention des accidents du travail prévu à l'article R. 251-1 contribue à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles : 1°) par la création ou le développement d'institutions ou de services de recherches, d'études, d'essais

Article L253-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 37 > 35

Code rural (nouveau)

Lorsque le demandeur potentiel d'une autorisation de mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique, nécessitant la réalisation d'essais et études impliquant l'utilisation d'animaux vertébrés déjà réalisés ou entrepris par le titulaire d'une autorisation

Article L231-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 36 > 96

Code minier (nouveau)

Le titulaire de la concession de stockage est dispensé de l'obtention préalable d'un titre minier lorsque les travaux de création, d'essais, d'aménagement et de fin d'exploitation du stockage nécessitent l'extraction d'une substance mentionnée à l'article

Article 56-3-1

—

. - Les fabricants conservent la documentation technique et la déclaration de conformité pendant une période d'au moins dix ans après que le marquage “barre à roue” a été apposé, et en aucun cas pendant une période inférieure à la durée de vie prévue

Article Annexe

—

Prise d'essai. Peser, 1 mg près dans le bécher (5.2), 0,7 à 0,8 g de l'échantillon pour essai. 6.3. Préparation de la solution à doser. 6.3.1.

Article 8

—

Les procédés d'essai non destructif employés dans le cadre des visites prévues aux articles 14 et 15 ci-après sur les appareils font l'objet, préalablement à leur utilisation, d'une qualification prononcée par une entité choisie par l'exploitant.

Article Annexe 13

—

Essai de type 3 Le gaz d'essai composé d'air doit être appliqué au dispositif successivement dix fois en intervalles d'au moins 3 minutes. Chaque indication ne doit pas être supérieure à 0,05 mg/ l.

Article R7122-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 28 > 85

Code du travail

unitaire en cas de rémunération au cachet ; f) Intitulé de la convention collective de branche applicable ; g) Montant de la retenue à la source prévue à l'article 204 A du code général des impôts ; h) S'il y a lieu, la durée et les conditions de la période

Article 9

—

a) Description du site de mesure et des caractéristiques physiques de l'aire d'essais ; plan montrant l'emplacement de la source sonore et des objets réfléchissants éventuels sur le site de mesure.

Article Annexe 1

—

Conditions d'essais. L'éprouvette d'essai est constituée d'un plat métallique de 15 mm d'épaisseur, d'une largeur "L" et d'au moins 1,20 m de longueur échauffée.

Article 1

—

l'arrêté du 21 novembre 2002 modifié relatif à la classification au feu des produits de construction et d'aménagement, les laboratoires des organismes suivants : Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) ; Laboratoire national de métrologie et d'essais

LEGIARTI000047361470

—

Il faut soumettre chaque modèle, à l'usine ou dans un établissement d'essai agréé, à un essai de fonctionnement spécifié pour l'approbation par type, sous la responsabilité de l'Administration, en appliquant la spécification normalisée combustible/déchets

Article 230-7.03

—

doivent avoir pour chaque personne embarquée une brassière de sauvetage approuvée conformément à l'item MED.1/1.4 du règlement d'exécution, en vigueur, portant indications des exigences de conception, de construction et de performance et des normes d'essai

LEGIARTI000036165975

—

acceptable ; A partir d'outils techniques dont il a la maîtrise, il optimise les performances du produit et/ou du système mécanique, il définit les conditions de mise en service pour obtenir des produits conformes au cahier des charges avec un nombre d'essais

Page 19 · 11 514 résultats

← Précédent Suivant →