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2 325 résultats pour « motocycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201192

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

[E], alors qu'il pilotait une motocyclette au cours d'une séance de « roulage » sur un circuit fermé, a chuté au sol lors d'une manoeuvre de freinage, avant d'être percuté par la motocyclette conduite

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02256

Cassation

19 novembre 2019

19 novembre 2019

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident est survenu entre la motocyclette pilotée par Mme U...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100587_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

C A, conducteur d'une motocyclette, déclare avoir chuté avec son véhicule sur la route nationale 814, boulevard périphérique de Caen, le 26 mai 2018.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2207040_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Mme B, née le 24 août 1988, a été victime le dimanche 13 mars 2022, en début d'après-midi, d'une chute alors qu'elle circulait à motocyclette sur l'autoroute A21, dans le sens Douchy-les-Mines vers Lens

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201054

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

C... suivaient depuis plusieurs kilomètres un véhicule conduit par Mme Christelle D... épouse E... et que, dans une légère courbe, la motocyclette conduite par M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Joao Y

61372526cd5801467741b5f7

Cassation

20 juin 1991

20 juin 1991

Santos, qui lui avait refusé la priorité alors que la visibilité était réduite, il avait tenté une manoeuvre de sauvetage, qui avait déséquilibré sa motocyclette qui, ensuite, avait glissé sur la chaussée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01577

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

F..., et indiqué qu'il roulait sur une motocyclette Yamaha 125 de couleur bleue ; que si M.

Source officielle
CC

civ2

61372689cd580146774265ac

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

contre la société AOK et le Fonds de garantie ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 20 janvier 1989), que, sur une route, une collision s'est produite entre la motocyclette

Source officielle
CC

cr

613725dbcd58014677421077

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

expressément, le premier a retenu la culpabilité de Denis Y... qui la conteste ; qu'en effet, malgré ses dénégations, il résulte de l'enquête de police, qu'à la suite d'une manoeuvre de dépassement du motocycliste

Source officielle
CC

civ2

607940f29ba5988459c3fc34

Cassation

12 juillet 1971

12 juillet 1971

COUR D'APPEL DE PARIS DU 30 JUIN 1966, QUE, DE NUIT, SUR UNE ROUTE NE COMPORTANT AUCUNE LIGNE JAUNE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE BENSON QUI DEPASSAIT UNE FILE DE VOITURES ET LA MOTOCYCLETTE

Source officielle
CC

cr

6137251dcd5801467741b14f

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

l'arrêt attaqué qu'alors que, manoeuvrant son semi-remorque pour entrer dans une cour, Alexander Y... obstruait presque totalement la chaussée, le conducteur de l'automobile que René X... suivait à motocyclette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201226

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[I], motocycliste de la gendarmerie nationale en mission, a été victime le 14 février 2016 d'un accident de la circulation impliquant le véhicule de Mme [E] [J] [L], épouse [S], assuré par la société AIG

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR04631

Cassation

9 septembre 2008

9 septembre 2008

temps de 50 cm³ maximum », ce qui exclut totalement des hauts de moteurs destinés à augmenter la cylindrée ; que, par ailleurs, dans un courrier du 30 septembre 2004, la Fédération française de motocyclisme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202119

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

S... a perdu le contrôle de sa motocyclette alors que, dépassant par la gauche le véhicule automobile conduit par Mme X..., qui le précédait et avait ralenti, il avait heurté une chèvre qui, venant du

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305934_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Victime d'un accident de la circulation survenu le 6 septembre 2021, vers 18h15, sur la route départementale 35 à Saint-Cyprien (Dordogne), alors qu'il était au guidon de sa motocyclette, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201426

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

M..., conducteur de sa motocyclette, assurée auprès de la société GFA Caraïbes assurances (l'assureur), a été victime, le 22 mai 2013, d'un accident de la circulation. 2. M.

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CC

civ3

6137268ecd58014677426834

Cassation

13 novembre 2007

13 novembre 2007

X..., elle produit une lettre du président de l'amicale motocycliste de Saintes qui fait état de son refus de réouvrir le chemin bordé par les parcelles cadastrées n° 592, 595 et 596, ce qui ne correspond

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200381

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

[I], motocycliste, a été victime, le 18 juin 2011, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M. [O], assuré auprès de la société Pacifica (l'assureur). 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8712d

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

Stéphane A... était le passager de la motocyclette conduite par M. Stéphane I...

Source officielle
CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f22d

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

de rechercher si Christian Z... n'avait pas manqué à son obligation de s'assurer qu'il pouvait revenir sur sa droite après avoir effectué son dépassement, sans inconvénient, au seul motif que le motocycliste

Source officielle