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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613724b6cd58014677417c16

Cassation

19 octobre 2006

19 octobre 2006

accidents " et que les seuls maux de dos dont il avait souffert ponctuellement à l'occasion de travaux de force ou du port de lourdes charges, traités momentanément par quelques anti-inflammatoires ou massages

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00498

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

était remis à l'avance par l'employeur, de sorte qu'elle devait se tenir constamment à la disposition de celui-ci, de 8h à 20h, pour prendre en charge les clients qui se présentaient dans le salon de massage

Source officielle
CC

comm

6137245dcd58014677414e60

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

Y... et Z... et la société Coopérative Maîtres laitiers du Cotentin ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les actions composant le capital de la société Carine Management, aux droits de laquelle vient

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00850

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Financière de l'échiquier ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mars 2018), que la société Patrimoine management

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200824

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

, devenue la société Advenis Investment Managers puis la société C-Quadrat Asset Management France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 20 juin 2017 par la

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd0deecdc6046d474e39c3

Commerce

3 novembre 2025

3 novembre 2025

ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES [Adresse 1] Me Jean-Michel RENUCCI Selarl ACTANCE MEDITERRANEE [Adresse 2] DEFENDEURS SA CITY MALL GROUP [Adresse 3] Me Véronique SAURIE [Adresse 4] SASU City Mall Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00890

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

janvier 1978, au motif que l'intérêt du traitement, en ce qu'il permettait de s'assurer que tout événement notable dans la vie du pilote, d'ordre technique ou personnel, fût pris en compte par les managers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01315

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

est [...] , anciennement dénommée société Viveris management, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100071

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

I..., de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société D&O management, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2019 où étaient présents Mme Batut, président, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fdb00d4f6d69594f246503d

Appel

26 avril 2019

26 avril 2019

- Condamner la SAS TRANSGOURMET MANAGEMENT au paiement de la somme de 3.000 € au titre des dispositions de l'article 700 du CPC.

Source officielle
CC

civ2

613724decd58014677419092

Cassation

8 février 2007

8 février 2007

obtenir, sur le fondement de l'article 145 du nouveau code de procédure civile, la désignation d'un huissier de justice afin, notamment, de se faire remettre par les sociétés Carrefour et Carrefour management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01051

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 22-18.852 contre l'arrêt rendu le 8 avril 2022 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société C-Quadrat asset management

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CC

soc

613724c1cd580146774181a8

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

la communication et de la cellule marketing direct, ne comportait pas la trace des fautes invoquées par la suite dans le cadre du licenciement et se bornait à émettre des remarques sur ses aspects management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00601

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Didier Y..., domicilié [...]                     , contre l'arrêt rendu le 3 février 2016 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société DC management, dont le

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00454

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

une demande de condamnation à provision, sur le fondement de l'article 809 du code de procédure civile, la société D&O Management invoquant une créance née des cotisations dues par M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100093

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

ministère de l'intérieur de Behr Rouffach par le biais de son fidèle et dévoué chef de département de la production (un grand titre et le vide absolu à l'intérieur) a implanté des radars humains (managers

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00490

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

W..., de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat des sociétés Emerson Process Management, après débats en l'audience publique du 13 mai 2020 où étaient présents M.

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CC

soc

6137231ecd58014677405aa9

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

X..., respectivement engagés par la société Peat marwick consultants (PMC) le 18 mai 1987, le 2 mai 1985 et le 5 janvier 1987, exerçant en dernier lieu les fonctions de "manager", ont été licenciés, les

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01355

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

[R] en a immédiatement informé le general manager d'IBM Europe et le service des ressources humaines ; le general manager [J] [V] et le vice-président des ressources humaines [U] [K] ont également attesté

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01435

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

administratif et du secrétariat et également chauffeur d'invités lorsque cela le nécessite, l'organigramme de la société Sologne Operating montrant que sur le plan hiérarchique, elle était juste en dessous du manager

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