Qu'il appartient également à la Cour de relever que si le Parquet de la Roche sur Yon a été saisi d'un signalement concernant Marine, c'est à la demande du pédopsychiatre, le Docteur A..., le 23 janvier

rédaction issue de la loi n 2000-647 du 10 juillet 2000, 221-6 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur

législation sur les accidents du travail ; Attendu que la Caisse fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que, selon les mentions du certificat médical du docteur

repose sur un manque de base légale et une violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors que, d'autre part, l'attestation de Mme X... ne dit absolument pas que ce serait le docteur

François X..., délégué syndical, qui participait à la mise en place d'un stand dans le cadre de la préparation d'un congrès médical organisé à Clermond-Ferrand par le docteur Jean-Louis Z..., a heurté

Z..., cité par le prévenu de C..., a été entendu en qualité de témoin, serment préalablement prêté, et que le docteur B..., cité par la prévenue dame A..., a été entendu en qualité de témoin, serment

au service militaire la victime nonobstant ses antécédents syncopaux, involontairement causé la mort de Jocelyn Y..., et a ainsi renvoyé le prévenu des fins de la poursuite ; "aux motifs que les docteurs

réparation de son préjudice et 5 000 francs de frais irrépétibles ; "aux motifs que sur les faits d'escroqueries par apposition de cotations fausses sur les feuilles de soins, seize patients du docteur

a sollicité la désignation de spécialistes en traumatologie, neurologie et ophtalmologie invoquant des névralgies cervicobrachiales, des séquelles neuro-psychologiques et des larmoiements ; que le docteur

X..., annulé la décision 22 mars 2011 et sanctionné le docteur A... de la peine du blâme ; qu'en déposant plainte à l'encontre de M. X..., M.

Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... fait grief au jugement attaqué (Strasbourg, 17 décembre 1993) d'avoir prononcé l'ouverture de sa tutelle sans qu'il résulte de ses énonciations que le docteur

Y... fait grief au jugement confirmatif attaqué (tribunal de grande instance de Bourges, 29 juin 1994) de l'avoir placé sous le régime de la curatelle renforcée en se fondant sur le certificat du docteur

X..., docker professionnel, exposant avoir été écarté de tout travail sur le port de Calais depuis plusieurs années, et s'être heurté au refus persistant du Groupement d'entreprises maritimes calaisiennes

Y..., docker professionnel, déclarant ne pas avoir pu obtenir la fourniture d'un travail effectif du Groupement d'entreprises maritimes calaisiennes (GEMACA), qui aurait dû l'employer, en raison des agissements

articles 319 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue en faveur du docteur

de pied dans les testicules, ce que nie le prévenu ; que la contradiction des deux versions et l'absence de témoins obligent à recourir à un examen attentif des certificats médicaux ; que celui du docteur

tâche qui lui est impartie dans les meilleures conditions possibles ; qu'ainsi, en chargeant son programme opératoire qui relevait de sa seule décision et en faisant chevaucher deux anesthésies, le docteur

juillet 2000, 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 388, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le Docteur