et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 novembre 2016), que la société Bella, qui a pour activité le commerce en gros de chaussures importées de Chine

[M] [B] et à Mme [V] [B] du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société de la Porte du chêne, M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été condamnée, par un tribunal d'instance, à payer une certaine somme au Syndicat des copropriétaires du bâtiment 11 de la résidence de l'Etoile du Chêne

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Zormat, Les Chênes et Puech Eco par la société Carrefour Supermarchés France

Un chien appartenant à Mme [K] avait fait irruption sur la chaussée et [Y] [C], surpris par le freinage du véhicule qui le précédait, avait perdu le contrôle de son engin et avait été projeté sur un poteau

ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 mars 2002), que la société Veleclair a vendu à la société Carrefour France (société Carrefour) des bicyclettes en provenance de Chine

Y..., née le [...] à Wenzhou, province du Zhejiang (Chine) de M. A... Y... et de Mme B...

La société Les Ateliers du Chêne a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

développement (la société EDF), spécialisée dans le secteur des énergies renouvelables, a importé en France des panneaux solaires et des modules photovoltaïques en provenance de la République populaire de Chine

dénuées de toute crédibilité en face des éléments ci-dessus rappelés établis par les constatations des enquêteurs et l'information, et, notamment, le témoignage d'un témoin insomniaque promenant son chien

concernant Jean-Paul X..., il est mentionné qu'à 20 heures 35, ce dernier a souhaité faire prévenir Mme X... son épouse et que celle-ci n'a pu être jointe qu'à 21 heures 15 lors de la reconduite des chiens

(société Thomson) en paiement d'une commission de 12 millions de francs, qu'elle estimait lui être due pour avoir permis la passation par la société Thomson d'un contrat de vente de missiles avec la Chine

est motivée, de façon erronée, par le fait que Mme CHEN serait célibataire, la décision est également motivée par la brièveté du séjour régulier de Mme CHEN en France ; qu'il ressort des pièces du dossier

premier moyen : Attendu que Mme I... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande, alors, selon le moyen : 1°/ que dans ses conclusions, Mme I... soutenait que la présence des deux arbres principaux, chêne

; que les composants complexes de la marque Bic déposée ne s'y retrouvaient pas, l'absence du "petit bonhomme" spécifique étant sur ce point essentielle ; que Victor X... justifie avoir commandé en Chine

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1987 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme CHENE DE L'EST, dont le siège social est ...

3-3 ARRÊT AU FOND DU 20 FÉVRIER 2020 N° 2020/ 77 N° RG 17/12076 N° Portalis DBVB-V-B7B-BAYVJ BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE C/ [P] [W] [X] SCI LE CLOS DES CHENES

janvier 1990), que l'Office public départemental d'habitations à loyer modéré d'Ille-et-Vilaine (OPHLM), qui a créé le lotissement "Les Peupliers", ayant détruit une haie le séparant du lotissement "Le Chêne