[E] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2023, qui, pour infraction au code de l'environnement, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

Elle soutient qu'elle justifie d'une inscription dans l'enseignement supérieur lui donnant droit à une bouse.

Vaison, actuellement dénommé SCT Sud, constitué entre diverses Caisses régionales de Crédit agricole mutuel, et celles-ci ont effectué diverses opérations sur titres par l'intermédiaire de la Société de bourse

Vaison, actuellement dénommé SCT Sud, constitué entre diverses Caisses régionales de Crédit agricole mutuel, et celles-ci ont effectué diverses opérations sur titres par l'intermédiaire de la société de bourse

Vaison, actuellement dénommé SCT Sud, constitué entre diverses caisses régionales de Crédit agricole mutuel, et celles-ci ont effectué diverses opérations sur titres par l'intermédiaire de la société de bourse

perçoive l'exacte signification, non plus que la remise, lors de la signature du mandat, de documents expliquant les conditions de fonctionnement du mandat et des risques afférents aux investissements boursiers

et qu'en cas de baisse de l'indice supérieure à 23 %, la valeur liquidative serait minorée à proportion de cette baisse corrigée de plus 23 % ; qu'à la suite d'une importante chute des cours de la bourse

Christian X..., domicilié [...]                          , contre les arrêts rendus les 2 avril et 7 mai 2015 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

le pourvoi formé par la société Ambulances Julien Limousin, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Bourges

La société à responsabilité limitée Société Nouvelle des Etablissements Y..., dont le siège social est à Vierzon (Cher), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1987 par la cour d'appel de Bourges

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1996 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de Mme Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Jacques, Marie B..., député maire de la ville de Bourges, domicilié en cette qualité en l'Hôtel de ville de Bourges (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 par la cour d'appel de Bourges

(Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juillet 1991 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la SNC Paulstra, dont le siège est ...

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadège X..., demeurant "Les Grêles", ... 14 n° 40 à Vierzon (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1990 par la cour d'appel de Bourges

Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Joint les pourvois n° G 00-16.245, formé par les sociétés GPK Finances, CLC Bourse et CDR Créances, cette dernière venant aux droits de

La société Bourse Direct Mme Catherine Nini — 850 000 €

X... a ouvert dans les livres de la société Change de la bourse, devenue la société ID Sud, un compte de titres qu'il a géré seul puis avec l'assistance de son mandataire, M.

avaient été intégralement remboursés, et que sur l'action en comblement de passif dirigée contre Tuffier personnellement, le fonds de garantie avait renoncé au droit de subrogation, et la Société des Bourses