H..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant à la société Terre Blanche golf, société par actions simplifiée

a pensé que le conducteur procédait à un dépassement risqué car il n'y avait pas une bonne visibilité à cet endroit ; il n'a pas vu le choc et quand il est arrivé à son niveau, il a cru que la 205 blanche

Blanche, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 12 avril 2001, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre personne non

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en octobre 1982, la Caisse régionale de Crédit agricole de Maine-et-Loire (la banque) a consenti un prêt à la SCI Les Blancs

juge des référés a ordonné une expertise, sur le fondement de l'article 145 du nouveau Code de procédure civile, pour rechercher les causes de l'incendie survenu le 24 mars 1999 dans le tunnel du Mont-Blanc

déroulement des faits ; au cours du printemps 1992, Chantal B... avait été contactée une première fois par Basri Koyluk par l'intermédiaire de son compagnon Arakel Kaourk afin de contracter un mariage blanc

", guarana, spiruline, papaye, ananas, ginko, ail, hamamélis, marron d'Inde, ortie, grande camomille, quinquina, valèriane, houblon, eschscholzia, ginseng, fenugrec, barbane, pensée sauvage, marrube blanc

pas conformes aux textes réglementaires et notamment : - à l'arrêté du 18 février 1992, la plaque arrière du véhicule de Maurice X... mise en place postérieurement au 1er janvier 1993 étant à fond blanc

démontrent que la plaque arrière du véhicule de Jean-François X... n'était pas conforme à l'arrêté du 18 février 1992, la plaque arrière mise en place postérieurement au 1er janvier 1993 étant à fond blanc

pas conformes aux textes réglementaires notamment : - à l'arrêté du 18 février 1992, la plaque arrière du véhicule de Jean-Pierre X... mise en place postérieurement au 1er janvier 1993 étant à fond blanc

: Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 octobre 2003) et les productions, qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Centrale d'achats La Porcelaine blanche

remise en cause ultérieure de la suspension administrative par la juridiction pénale ; qu'en statuant comme elle l'a fait, la cour d'appel, qui constate que la juridiction pénale a refusé le permis blanc

tard, jour du premier tour des élections; que le jugement attaqué, qui a constaté que le SNITHL avait renoncé à sa demande d'annulation des élections, marquées par l'échec de ses consignes de votes blancs

l'imitation d'un modèle ou d'une marque se fait par les ressemblances et non par les différences ; qu'en constatant expressément l'existence d'une ressemblance entre les ballons Asics et les ballons blancs

Y... signait des chèques en blanc qui circulaient entre les mains de nombreuses personnes dont les membres de sa propre famille ; que la cour d'appel a estimé qu'il appartenait à Mme X... de déterminer

retard ; ordonner la publication aux frais d'Inova du dispositif de l'arrêt à intervenir dans le magazine L'Usine Nouvelle, en police Time New Roman 12 double interligne en caractères noirs sur fond blanc

détournement de fonds publics en employant Mme [E] en qualité de directrice de cabinet, alors : « 2°/ qu'en retenant que [J] [L] avait affirmé que la directrice de cabinet devait établir un livre blanc

Innopole, 31061 Toulouse, a formé le pourvoi n° B 19-19.167 contre l'arrêt rendu le 10 mai 2019 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale, section 3), dans le litige l'opposant à la société Blanc