modifiée portant statut général des militaires ; Vu le décret n° 74-515 du 17 mai 1974 modifié portant statut particulier des corps militaires des médecins, des pharmaciens chimistes, des vétérinaires biologistes

De fait, les biologistes du laboratoire m'ont exprimé ne plus être en confiance dans le cadre de leur collaboration avec vous et sont obligés de contrôler systématiquement vos résultats ce qui engendrent

Vu, 3° sous le n° 66 403, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 26 février 1985 et le 11 juin 1985, présentés pour la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes

versé aux débats un audit de la société réalisé en juin 2010 en application de la loi susvisée, avec des conclusions très défavorables dont les termes étaient les suivants : « petit laboratoire de 1 biologiste

REQUETE DU SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS, CHIRURGIENS, SPECIALISTES ET BIOLOGISTES DES HOPITAUX PUBLICS TENDANT A L'ANNULATION D'UNE DECISION DU MINISTRE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE LA SECURITE SOCIALE

conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours sur titres avec épreuves pour le recrutement des médecins territoriaux, des psychologues territoriaux, des sages-femmes territoriales et des biologistes

FONDEE LA DECISION DE LA CAISSE PRIMAIRE D'INCORPORER DANS L'ASSIETTE DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE DUES POUR LA PERIODE DU 1ER JANVIER 1973 AU 31 DECEMBRE 1977 LES SOMMES VERSEES A FABRE, BIOLOGISTE

X..., pharmacien biologiste qui avait remplacé la gérante pendant ses absences ; Attendu que pour débouter la société Laboratoire d'analyses médicales Buffière de son recours, l'arrêt attaqué retient

Y..., pharmacien biologiste, n'était pas tenu de cotiser au régime général de la sécurité sociale pour la rémunération versée à Mme Z... qui l'avait remplacé à la tête de son laboratoire d'analyses durant

Aux termes de l'article L. 6223-6 du code de la santé publique : " Le nombre de biologistes médicaux en exercice au sein d'un laboratoire de biologie médicale détenant une fraction du capital social et

intérêt à se plaindre d'irrégularités affectant le sort de l'échantillon destiné à une contre-expertise qu'il a expressément refusée ; qu'il ne peut invoquer un prétendu défaut de la qualité du médecin biologiste

: « Le technicien de laboratoire médical participe à la réalisation technique d'un examen de biologie médicale ou d'un examen d'anatomie et de cytologie pathologiques, sous la responsabilité d'un biologiste

ne participent à l'activité hospitalière que sous la responsabilité directe du chef du service dans lequel ils sont affectés ou de l'un de ses collaborateurs médecin, chirurgien, odontologiste ou biologiste

Charles X..., pharmacien-biologiste ; 2° au renvoi de l'affaire devant ladite section ; Vu le code de la sécurité sociale ; le code de la santé publique ; la loi du 11 juillet 1975 ; le décret du 7 janvier

X..., maître de conférence agrégé - biologiste des hôpitaux, non chef de service, affecté au Centre hospitalier régional de Rennes est dirigée contre un jugement en date du 27 octobre 1981 par lequel le

REQUETE DU SYNDICAT NATIONAL DES BIOLOGISTES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES ET AUTRES TENDANT A L'ANNULATION DE L'ARTICLE 11 DE L'ARRETE DU 20 FEVRIER 1970 DU MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE

conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours sur titres aux épreuves pour le recrutement des médecins territoriaux, des psychologues territoriaux, des sages-femmes territoriales et des biologistes

conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours sur titres aux épreuves pour le recrutement des médecins territoriaux, des psychologues territoriaux, des sages-femmes territoriales et des biologistes