ordonnance ; que ces pièces laissent présumer, d'une part, que la société Trans-Agri est basée fictivement en Suisse, tout comme la société Bonanzo est basée fictivement au Luxembourg, mais qu'elles sont animées

vigueur de ce contrat a violé ensemble les articles L. 122-14-2 du Code du travail et 1134 du Code civil ; 2 / que la cour d'appel qui retient "l'intérêt relatif du salarié pour ses fonctions d'animateur

d'ISF des années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Gold certifiant qu'il avait investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant comme une société holding animatrice

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que le procès-verbal des débats se borne à énoncer qu'à l'audience des débats du 10 janvier 2005, les témoins Jean Bernard B... et Annie

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 2 décembre 2014), que Mme C..., engagée en 1972 par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Val de France et exerçant les fonctions d'animatrice

La société Savigny fait valoir que Mme [V] a été embauchée en qualité d'animatrice niveau 3 de la convention collective et non pas en qualité d'animatrice d'équipe magasin, ce qu'elle n'est devenue que

l'association Oeuvre de la Miséricorde pour une période de huit mois ; que, le 30 novembre 1984, avant l'expiration du terme fixé par le précédent contrat, l'association lui a proposé un emploi d'animatrice

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 décembre 2021), Mme [W] a été engagée en qualité d'animatrice, à compter du 1er février 2006, par l'association OGEC Apraxine (l'association).

l'association régionale d'études et d'actions auprès des tsiganes (AREAT) selon un contrat de travail à durée déterminée du 3 juin 2002 avec terme fixé au 31 août 2002, et ce afin d'occuper le poste d'animateur

X... a été engagé le 17 avril 1989 par la société Sodera en qualité d'animateur à la station de radio "Aventure FM" exploitée par la société ; qu'à la date du 15 juillet 1989, il a été mis fin à son contrat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Camouna X..., Mme Annie X... et M.

Y... a été engagé le 7 avril 2008 par l'association Éclaireuses et éclaireurs de France pour exercer la direction de séjours de vacances et l'animation du groupe local de scouts ; qu'il a été licencié

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 avril 1988) que Mme X..., engagée le 1er septembre 1980 en qualité d'animatrice

[D] dans des zones potentiellement létales caractérisent l'intention homicide qui a animé le mis en examen, la victime ayant, notamment, été touché au niveau du thorax, partie vitale du corps humain, et

terre, nécessairement par A... ou par Frédéric X..., qui paradoxalement nient tous deux sans accuser l'autre ; que la Cour estime tout particulièrement que C... a été en butte à deux agresseurs animés

l'arrêt, qui ne s'est pas expliqué à ce sujet, tout en constatant qu'au moment de la signature du contrat litigieux la compagnie Bac aviation était en pourparlers avancés avec la société Frame Air LTD, animée

[X] [V], prise en qualité d'administrateur provisoire de la société IDS Animations, 3°/ à la société IDS Animations, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 13 janvier 2016), que Mme Y... a été engagée le 13 août 2012 par l'association Maison Saint Joseph en qualité d'animatrice