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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372526cd5801467741b630

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 144, 145, 593 du Code de procédure pénale ; d Attendu que la chambre d'accusation, après avoir analysé

Source officielle

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CC

soc

61372307cd58014677404888

Cassation

8 janvier 1998

8 janvier 1998

que le salarié reproche à l'arrêt attaqué (Nîmes, 21 février 1995) d'avoir dit que son licenciement était fondé sur une faute grave, alors que, selon le moyen, de première part, en visant sans les analyser

Source officielle
CC

civ1

613723a9cd5801467740c9de

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

le moyen ne peut être accueilli ; Sur le second moyen : Attendu que les époux X... font encore grief à l'arrêt d'avoir fait droit à la demande de la banque en se bornant à énoncer, sans les analyser

Source officielle
CC

civ1

6137220acd580146773f9c01

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

consultant pour faire les comptes entre les parties ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, d'une part, sans analyser

Source officielle
CC

soc

613721e8cd580146773f8a7b

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

février 1988, date à laquelle elle a été licenciée ; qu'elle était rémunérée par un fixe et diverses commissions ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir, selon le pourvoi, fait une fausse analyse

Source officielle
CC

civ1

613721f1cd580146773f8ea0

Cassation

15 juillet 1993

15 juillet 1993

Y..., alors, selon le moyen, qu'en s'abstenant de toute analyse des termes des conclusions dans lesquelles M.

Source officielle
CC

civ2

61372267cd580146773fca88

Cassation

19 mai 1995

19 mai 1995

Z..., alors que, d'une part, le Tribunal n'aurait pas motivé sa décision et analysé les pièces produites ; alors que, d'autre part, il n'aurait pas répondu aux conclusions déposées ; Mais attendu

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078af

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

grief au Tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'en se bornant à viser le rapport du médecin expert, sans en préciser la teneur, ainsi que l'ensemble des éléments du dossier, sans les analyser

Source officielle
CC

civ1

61372437cd58014677413a5e

Cassation

6 janvier 2004

6 janvier 2004

Paris, 13 février 2001) d'avoir fait droit à cette demande alors, selon le pourvoi, qu'en se fondant exclusivement sur des documents unilatéralement établis par la banque qu'elle n'a de surcroît pas analysés

Source officielle
CC

comm

613723c7cd5801467740e060

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

suffire à elle-même et qu'il ne peut être suppléé au défaut de motifs ou à son insuffisance par le seul visa des documents de la cause ou des affirmations d'une partie n'ayant fait l'objet d'aucune analyse

Source officielle
CC

comm

61372399cd5801467740bdc2

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

ne doit pas être fixé selon une méthode de calcul abstraite, telle que celle dite du plus fort découvert ou du découvert moyen, mais par une recherche concrète de l'intention des parties à travers l'analyse

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00172

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

La banque fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors « que les juges du fond doivent viser et analyser, fût-ce sommairement, les éléments de preuve desquels ils tirent leurs constatations de fait

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00757

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

banque et M. et Mme B... alors, selon le moyen : 1°/ que, dans leurs conclusions récapitulatives n° 2 signifiées le 2 avril 2015, les époux Z... faisaient notamment valoir que leur préjudice « s'analyse

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CC

cr

6137262fcd5801467742397f

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

B du Livre des procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé l'exercice du droit de visite et de saisie, en fondant la présomption de fraude sur des motifs de fait tirés de l'analyse

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CC

cr

61372539cd5801467741bfac

Cassation

23 octobre 1989

23 octobre 1989

d'une pièce administrative périmée ; "aux motifs que X... a reconnu ne pas avoir procédé à la mutation de la carte grise de la Mercédès alors que le document avait été barré le 13 octobre 1984 ; que l'analyse

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CC

soc

61372340cd58014677407624

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

accueilli le recours formé par le laboratoire ; Attendu que la Caisse fait grief au jugement d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, d'une part, que l'assurance maladie ne couvre que les frais d'analyse

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CC

comm

613722ddcd58014677402781

Cassation

1 avril 1997

1 avril 1997

d'une part, que le juge doit, pour satisfaire aux exigences légales, justifier les éléments sur lesquels il fonde son appréciation par référence à des éléments fournis par l'Administration et qu'il analyse

Source officielle
CC

comm

613723eccd5801467740ff48

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

état de cause, à supposer que l'expert B... se fût placé en mars 1990 pour évaluer le bien, alors que la succession s'est ouverte le 15 janvier 1989, les juges n'en avaient pas moins l'obligation d'analyser

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CC

soc

613723f5cd580146774106c2

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

X... de la clause de non-concurrence n'était pas unilatérale mais faisait suite à la demande expresse de ce dernier et était donc intervenue d'un commun accord entre les parties, sans indiquer ni analyser

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CC

civ3

6137243dcd58014677413dcb

Cassation

28 octobre 2003

28 octobre 2003

chacun des éléments de preuve produits par les parties à l'appui de leurs prétentions ; qu'en l'espèce, en considérant qu'il était impossible de déterminer les engagements réciproques des parties, sans analyser

Source officielle