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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Premier Président

6a167d30cdc6046d4710af9e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Il indique que l'évolution en UMD a été initialement marquée par une persistance délirante polymorphe résistante aux premiers ajustements thérapeutiques, avec anosognosie majeure, que l'introduction de

Source officielle
CC

Page 19 sur 459

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soc

6079b0b99ba5988459c4fcf7

Cassation

23 avril 1980

23 avril 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 415-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE : ATTENDU QUE LESNIAK, EMBAUCHE COMME MONTEUR-AJUSTEUR PAR LA SOCIETE SIMMAC DEPUIS 1965, A ETE VICTIME

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1904847_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

sont éloignées de celles de son local, sur le fondement de l'article 324 AA de l'annexe III au code général des impôts ; - l'administration fiscale ne justifie pas l'application d'un coefficient d'ajustement

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2202682_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

B... demandent au tribunal, aux termes de leur mémoire récapitulatif, d’annuler les délibérations du 7 novembre 2022 par lesquelles le conseil municipal de Saint-Désiré a approuvé des « ajustements budgétaires

Source officielle
CC

soc

613720cbcd580146773ee6fa

Cassation

5 mai 1988

5 mai 1988

si bien que la différence entre le montant du salaire global déterminé par l'employeur et le montant du salaire de base devenait provisoirement plus réduit qu'au cours du mois précédent et exigeait d'ajuster

Source officielle
CC

comm

6137212ccd580146773f1930

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

de frais de manutention, ni la majoration de 3 % pour fret à destination, laquelle est la sanction d'une pénalité de retard au déchargement, ni enfin la somme réclamée par application du "facteur d'ajustement

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048940218

—

22 décembre 2023

22 décembre 2023

L'AJUSTEMENT DES HORAIRES EN REPARTITION STERILE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048276983

—

9 octobre 2023

9 octobre 2023

L'AJUSTEMENT DES HORAIRES EN RÉPARTITION STÉRILE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051236496

—

19 février 2025

19 février 2025

L'AJUSTEMENT DES HORAIRES EN REPARTITION STERILE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051004264

—

17 décembre 2024

17 décembre 2024

L'AJUSTEMENT DES HORAIRES EN REPARTITION STERILE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050313807

—

18 juillet 2024

18 juillet 2024

L'AJUSTEMENT DES HORAIRES EN REPARTITION STERILE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046851792

—

20 octobre 2022

20 octobre 2022

INFORMATION ET CONSULTATION DE L'AJUSTEMENT DES NAO 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049287669

—

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Classification et ajustement suite à la CCNM 2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037334965

—

27 juillet 2018

27 juillet 2018

Accord d'entreprise sur les modalités d'ajustement des effectifs

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037731634

—

2 juillet 2018

2 juillet 2018

Accord relatif aux ajustements d'organisation sur Strasbourg Robertsau

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038940613

—

25 juillet 2019

25 juillet 2019

Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur les modalités d'ajustement des effectifs

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050778740

—

6 décembre 2024

6 décembre 2024

Accord collectif Ajustement des périodes d'acquisition et de prise de CP

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301202_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

exceptionnelle sur les hauts revenus qu’elle a acquittés au titre de l’année 2017 sur la plus-value réalisée sur la cession de titre de la société LP Promotion correspondant au paiement de sa quote-part d’ajustement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2203456_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2022, Mme E C demande au juge des référés : 1°) d'annuler la décision de la commission d'ajustement du 8 juillet 2022 affectant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00597

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Elles doivent être exécutées de bonne foi. » ; que l'article 6.1 du contrat stipule : BioQif A = F initial ( –––––––––––– - 1) où : BioQio A est l'ajustement du montant forfaitaire des postes 2 à11

Source officielle