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7 518 résultats pour « abeille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723cbcd5801467740e404

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

Michel Y..., demeurant ..., 2 / de la société compagnie Abeille Paix assurances, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de M.

Source officielle

Page 19 sur 376

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CC

civ2

613724b1cd58014677417950

Cassation

21 décembre 2006

21 décembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 23 mars 2004), que la société Abeille vie ayant résilié

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01945

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [X], née le [Date naissance 1] 1950, a été engagée le 20 octobre 1975 en qualité d'employée de service contentieux par la société Abeille

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01371

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

Par lettre recommandée adressée au directeur de la publication de la revue Abeilles et fleurs, organe de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. K...

Source officielle
CC

civ2

Isabelle A..., ont exercé une action récursoirec/M. Z

613723bdcd5801467740d8e8

Cassation

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Z..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Abeille assurances et de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372240cd580146773fb701

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

Paix, société anonyme dont le siège social est sis à Paris (9e), ..., aux droits de laquelle vient la compagnie d'assurances Abeille assurances, 3 / de la RAM, dont le siège est sis cours des Jacobins

Source officielle
CC

civ3

613722eacd5801467740321a

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

le siège est ..., 8°/ de la société Socadi, dont le siège est ..., 9°/ du Bureau Véritas, dont le siège est 17 bis, place des Reflets, La Defense 2, 92400 Courbevoie, 10°/ de la compagnie Abeille

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a167c7dcdc6046d47109863

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

ABEILLE IARD & SANTE S.E.L.A.R.L. PELLETIER ET ASSOCIES S.A. ALLIANZ IARD C/ S.A.S.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a167c81cdc6046d471099aa

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

ABEILLE IARD & SANTE INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS S.E.L.A.R.L. [O] ET ASSOCIES Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85cecdc6046d473c273f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Suivant actes de commissaire de justice délivrés les 11 et 12 décembre 2025, la SAS ALPHA CONSTRUCTIONS a fait assigner la SA ABEILLE IARD & SANTÉ ès qualité d’assureur de la société [M] [R], la société

Source officielle
CC

civ1

613721cecd580146773f78ca

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

X..., demeurant ..., 28/ la société d'Etudes et de gestion immobilière et commerciale SEGIC, dont le siège est ..., 38/ la compagnie Abeille Paix, dont le siège est ... (6ème), défendeurs à la cassation

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69fd8282cdc6046d4704a05a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Abeille Iard & Santé. Le marché de la société Chauffage Sanitaire Azuréen (CSA)a été résilié le 06 novembre 2016 suite à de nombreux retards accumulés.

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982bacdc6046d47d28a2e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ABEILLE IARD ET SANTE, es qualité d’assureur de la CBM CHARPENTES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX ENTRE S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

61372328cd58014677406307

Cassation

7 janvier 1999

7 janvier 1999

Milio X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (7e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie Abeille vie, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

civ2

61372687cd5801467742645c

Cassation

8 novembre 2007

8 novembre 2007

X... a souscrit les 17 mars et 17 juin 1997 auprès de la société Abeille vie, devenue Aviva vie (l'assureur), deux contrats d'assurance vie multi-supports intitulés "Sélectivaleurs croissance" ; que les

Source officielle
CC

soc

61372344cd58014677407901

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

A..., demeurant ..., 2 / de la société Abilis, société anonyme venant aux droits de la société anonyme Abeille nettoyage, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ;

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300424

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 21-18.218 contre l'arrêt rendu le 16 février 2021 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Abeille

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300371

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Les maîtres de l'ouvrage ont confié les travaux de terrassement à la société De Beaulong, assurée auprès de la société Aviva assurances, devenue Abeille IARD et santé. 4.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201219

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 23 novembre 2023) et les productions, [C] [T] veuve [Z] a souscrit le 27 décembre 1989 auprès de la société Abeille vie par l'intermédiaire de l'association Afer un contrat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2006:CR07971

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

ressort du département de la Vendée où il a été mis en oeuvre ; qu'il en est encore ainsi de l'atteinte découlant de la destruction du bien d'autrui commise en réunion, en l'espèce, la destruction des abeilles

Source officielle