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543 résultats pour « Watat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1211JUD000910609

Admin. suprême

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Ces dernières auraient été éclairées par une ampoule de 60 watts pendant la journée et de 40 watts pendant la nuit. Le requérant déclare qu’il n’y avait ni table ni banc.

Source officielle

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Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

WATATA

SIREN 831352372Greffe du Tribunal de Commerce de romans

12/09/2023

Voir →

Dépôts des comptes

WATATA

SIREN 831352372Greffe du Tribunal de Commerce de romans

12/09/2023

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Radiations

Autoentrepreneur Libre, WATAT, Damtchou Kévin

SIREN 841779994Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

24/02/2023

Voir →

Modifications diverses

WATATA

SIREN 839800711Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

04/12/2022

Voir →

Radiations

WATAT, Damtchou Kevin

SIREN 841779994Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

02/09/2022

Voir →

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:1127JUD003915912

Admin. suprême

27 novembre 2018

27 novembre 2018

During the daytime the cells were lit with a 95-watt electric bulb. During the night the cells were lit with a 60-watt electric bulb. The central heating system was always in a good working order.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01701

Cassation

20 octobre 2015

20 octobre 2015

J'ai vérifié la liste que tu m'as transmise par exemple : Matt textile FEP 850 watt le prix fait à AER est de 63,80 euros, le prix fait à FRICO et de 59,60 euros et celui proposé à XLPE est de 65,96 or

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e8963ef14914fb075ebca9

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

complète avec mise en service d'une centrale solaire aéro voltaïque (de type GSE AIR'SYSTEM), aux fins de revente de l'électricité produite, comprenant onze modules solaires d'une puissance totale de 3 025 watts-crêtes

Source officielle
CA

2ème Chambre

68fb978211af6ba0065f3e23

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

fourniture et l'installation complète d'une centrale solaire aérovoltaïque (de type AIR'SYSTEM) aux fins d'auto-consommation/injection directe (comprenant dix modules solaires d'une puissance totale de 3 000 watts-crêtes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034e8d877740d1381e9b435

Appel

6 septembre 2016

6 septembre 2016

certains des appareils du groupe [J] couverts par son brevet, la société [J] a procédé, le 10 janvier 2011, à l'acquisition devant huissier de justice de trois radiateurs chaleur douce MAESTRO 1000 watts

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0507JUD006151009

Admin. suprême

7 mai 2014

7 mai 2014

Lighting in the cells was produced by a 100-watt bulb, which was turned on day and night. The applicant was unable to sleep well with the lighting turned on.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00192

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

demande de RTC, la société Cocktail d'impressions a décrit le produit litigieux comme " une « brochure publicitaire [...] intégrant un écran de petite taille ainsi qu'un haut-parleur de 2 watts

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

652a309b7ed1ea8318112534

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Enfin le gaufrier incriminé dispose de plaques chauffantes avec un revêtement céramique et d'une puissance de 800 watts tandis que le gaufrier commercialisé par la société Adeva a des plaques chauffantes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

62bfe0bc413a8b69b32bf1b6

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Or il n'est pas contesté qu'Ecocertif n'a adressé à PLC relativement aux ampoules ID Watt fournies par Ecogam, qu'un test de validation de 1.000h (rapport Piseo pièce 30 PLC et rapport d'expertise judiciaire

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c0cb3bcdc6046d479cd7fb

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Dans le cadre de son activité, la Société GBF a ainsi choisi auprès de son fournisseur, la Société LURON SAS, un projecteur de logo 150 watts.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890406e764f07389f64d5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

, le contrat mentionne que la société ESPACE PLUS ENERGIES doit livrer un pack " centrale photovoltaïque autoconsommation totale " comprenant 12 panneaux photovoltaïques d'une puissance totale de 36 watts

Source officielle
CA

6ème Chambre

6a1a74d1cdc6046d4774cc0d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En l'espèce, il convient tout d'abord de relever que le bon de commande mentionne la fourniture et la pose d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 3kw soit 10 panneaux de 300 watts, panneaux de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10293

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Il permettra d'atteindre une température de 850° C minimum sur le substrat (P = 1440 watts sous U max=94 Volts). Le gradient thermique ne peut être garanti en fonctionnement normal.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02061_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

En premier lieu, et d'une part, ainsi qu'il a été dit, le projet en cause a pour objet la réalisation d'une centrale photovoltaïque, d'une puissance de 11,5 mega watt-crêtes, comprenant 21 303 modules

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25BX01655_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Il ressort des pièces du dossier que le projet envisagé qui prévoit l’implantation d’une centrale agrivoltaïque au sol, d’une puissance de 12,8 méga watt-crêtes, susceptible d’alimenter plus de 3 000 foyers

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0901DEC007610013

Admin. suprême

1 septembre 2015

1 septembre 2015

Alger est réputé pour être parmi les plus touchés par la criminalité qui s’agrège à des conditions de précarité significatives   ; qu’aussi, un article publié par le journal algérien francophone El Watan

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304481_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

E produit un article du journal El watan daté du 9 mars 2023, faisant état d'une rupture du Tenofovir dans la ville de Guelma, il ne ressort pas des pièces du dossier que M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0719JUD000393703

Admin. suprême

19 juillet 2011

19 juillet 2011

    Cells nos. 24, 72, 74, 76 and 77 were each lit with two 80-watt light bulbs, which conformed to the established legal norms.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD001501811

Admin. suprême

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Artificial lighting in the cell consisted of two 36-watt luminescent light bulbs. According to Mr   Harakchiev, the incandescent bulbs had only been replaced with luminescent bulbs in 2012.

Source officielle