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15 365 résultats pour « Wacker-Gabriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d35b9ba5988459c58801

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Grenoble, 10 janvier 1995), que la société Gabriel Gay, qui exploite des bijouteries dans diverses localités a conçu et réalisé diverses opérations

Source officielle

Page 19 sur 769

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CC

civ1

60794c8b9ba5988459c45f0d

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Attendu qu'en juin 1984 la société Bouchonnerie Gabriel a acheté à la société Start Informatique un ordinateur dit " Start 4 000 " ; qu'en novembre 1984 les deux sociétés ont conclu une nouvelle convention

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1216JUD001760708

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Emanuela 1965 Di Gabriele Carmela 1967 Di Gabriele Michelina 1969 Di Gabriele Agata Angela 1977 Di Gabriele Concetta 1982 Umbriano Rosa 1968 Agata Angela DI GABRIELE 1977 Carmela DI GABRIELE 1967 Emanuela

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448628.20211022

Admin. suprême

22 octobre 2021

22 octobre 2021

Par un arrêt n° 19PA03891 du 12 novembre 2020, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Gabriel A et Associés contre ce jugement.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470563.20231013

Admin. suprême

13 octobre 2023

13 octobre 2023

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat du centre hospitalier Gabriel Martin. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100410

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

Le Ministère public reconnaît donc clairement et sans ambiguïté que le père de M.Victor André X... est M.Jean Gabriel X..., ce dernier étant français.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300702

Cassation

17 juin 2008

17 juin 2008

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Gabrielle à payer au syndicat des copropriétaires du 49-51 rue Gabrielle à Paris 18e la somme de 2 500 euros ; rejette la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbc4

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Gabriel X... ... ... 03300 CUSSET Représenté par la SCP J-P & A.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101117

Cassation

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Jean-Gabriel X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101051

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

de Mme Gabrielle X... ; que la succession de Mme Gabrielle X... n'a donc fait l'objet d'aucune opération concrète de comptes, liquidation et partage ; que Mme Rachel Z... et M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160125

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Mureaux à sa demande de copie des documents suivants : 1) les arrêtés de nomination de Mesdames et Messieurs X (au poste de chargé de pratiques amateurs, et au poste de directeur du conservatoire Gabriel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae95

Appel

4 avril 2007

4 avril 2007

CONFIRMATION COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANTE : Madame Gabrielle, Suzanne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9fc

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Marthe Gabrielle Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906c7

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

José Gabriel X...

Source officielle
CC

soc

6137210ccd580146773f08b3

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

, domicilié Les Bosquets, Gigondas Beaumes de Venise, (Vaucluse) en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1984 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société anonyme GABRIEL

Source officielle
CC

civ2

6079411a9ba5988459c40481

Cassation

10 janvier 1973

10 janvier 1973

ONT ASSIGNE DAME VEUVE Y..., GABRIEL-AUGUSTE D..., LES EPOUX A... , X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1812134_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 3 décembre 2018 et 11 septembre 2020, le syndicat des Copropriétaires du 150 avenue Gabriel Péri à Saint-Ouen, représenté Me

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627324

Admin. suprême

3 juin 1992

3 juin 1992

Fabre, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lemaître-Monod, avocat de la société de fait "Gilbert et Gabriel X...", - les conclusions de M. Ph.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870da

Appel

25 janvier 2005

25 janvier 2005

Ce chèque a été passé au crédit du compte de Gabriel X... ouvert à la CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE RHÈNE-ALPES puis le chèque s'étant révélé falsifié, l'écriture a été contre-passée par sa banque.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100812

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 février 2014), que Gabriel X... est

Source officielle