De 1 à 10 11 et plus - Colinus virginianus ridgwayi (Colin de Virginie) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Colinus virginianus virginianus (Colin de Virginie) 1 et plus s.o. s.o.

Article ANNEXE

—

Les faux plafonds sont scellés. Les saillies, étagères et placards sont réduits au minimum. Les portes sont d'un modèle ne présentant pas d'anfractuosités difficiles à nettoyer, excluant les portes coulissantes.

Article Annexe Ib

—

Positionner et sceller des enveloppes. Les enveloppes sont positionnées et scellées en respectant les préconisations (profondeur, niveau, encastrement, etc.). Participer à la dépollution du site. Les déchets sont triés.

Article Annexe V

—

HBLD084 Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades HBLD418 Pose d'une couronne dentaire implantoportée HBGD011 Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé

Article Annexe 3

—

Le conduit de raccordement est équipé d'un modérateur de tirage et de tous les accessoires de raccordement au conduit de fumée (pièce spéciale ou collerette scellée).

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

appareils ou portions d'appareils propres à la distillation, à la fabrication ou au repassage d'eaux-de-vie ou d'esprits, prévue par l'article 306 du code général des impôts et l'article 50 C de l'annexe IV au même code ; 9° Dispense de la formalité de scellement

Article 1

—

épaves maritimes ; La loi du 25 juin 1920, portant création de nouvelles ressources fiscales, article 111 (coupons ou actions atteints par la prescription) ; h) En matière de successions : Les décrets des 11 ventôse et 10 fructidor an II, sur les scellés

Article 221-II-1/45

—

doit pas être autorisée dans ces compartiments sauf dans les cas prévus au paragraphe 10. 9.3 Les batteries d'accumulateurs ne doivent pas être installées dans les chambres ou dortoirs, sauf si l'administration estime qu'elles sont hermétiquement scellées

Article Annexe

—

Les déchets générés par les activités doivent être séparés et suivre des circuits différents : Les déchets potentiellement contaminés sont placés dans des récipients scellés et étanches destinés à l'incinération.

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Une échelle limnimétrique rattachée au nivellement général de la France sera scellée à proximité du déversoir ; b) Le dispositif de décharge sera constitué par (23)...... ; Il présentera une section de...... en position d'ouverture maximale.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Lorsque le donneur d'ordre ou son représentant demande l'apposition de scellés sur la citerne, cette opération peut être réalisée par le transporteur et fait l'objet d'une vérification contradictoire ; 1.

Article Annexe IV

—

Communiquer à l'interne et à l'externe (sur le site de pose ou d'intervention) ; - C3.1 Préparer les postes de travail (sur le site de pose ou d'intervention) ; - C4.1 Préparer le site ; - C4.2 Implanter un plan de pose ; - C4.3 Exécuter les scellements

LEGIARTI000046774993

—

Article 215 - Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (convention TIR, 1975) Agrément des véhicules routiers et des conteneurs pouvant être admis au transport international sous scellement

Article 5

—

transporteur et aux preuves alternatives, en application des articles 306 et 312 du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 86° Décisions relatives à l'application de la procédure de secours, à l'utilisation de listes de chargement spéciales, de scellés

Article Annexe

—

Elle est concrétisée par l'apposition sur les emballages, rendus inviolables, d'étiquettes officielles, éventuellement de scellés, qui attestent que les opérations de contrôle ont été effectuées par l'agence nationale de certification selon les prescriptions

Article Annexe II

—

performances métrologiques lorsqu'ils sont correctement ajustés à l'aide des moyens appropriés, elles doivent comporter : - les caractéristiques métrologiques du type d'instrument ; - les mesures qui permettent d'assurer l'intégrité des instruments (scellement

Article 3

—

Le Conseil constitutionnel doit s'assurer du consentement des personnes présentées qui, à peine de nullité de leur candidature, doivent lui remettre, sous pli scellé, une déclaration d'intérêts et d'activités et une déclaration de leur situation patrimoniale

Article 1

—

équipé de crinoline si nécessaire, de barre d'accrochage pour la position d'emploi, de crosse de rétablissement en partie supérieure, et accrochée sur un support verrouillable et nécessitant l'usage d'un outil ou d'une clé, lorsque l'échelle n'est pas scellée

Article Annexe I a

—

*soudage (En bout, latéral, interne, verre - verre, verre - métal, scellement sous vide, ...). *courbage (A la volée, sur gabarit, sur cales) *étirage (Réduction).

Article 10

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droits indirects, d'autre part, dans le cadre de leurs attributions, les décisions administratives individuelles suivantes : 1° (Abrogé) ; 1° bis Agrément des véhicules routiers et des conteneurs pouvant être admis au transport international sous scellement

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