de procédure civile il est renvoyé aux conclusions visées ci-dessus pour l'exposé des prétentions et moyens des parties ; Attendu que la société de droit belge LB HOLDING a acquis en 2007 une vedette

Par ailleurs, la situation de la venelle par rapport au reste de talus était en face d'un lavoir, de sorte qu'elle se termine en impasse.

CODE DU TRAVAIL ET L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DIT QUE LA DUREE DU PREAVIS QUE DEVAIT OBSERVER M X..., EMPLOYE DE MAGASIN AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME LA VEDETTE

Considérant que la société Soerni, une société d'ingénierie navale et portuaire à qui le Port Autonome de Pointe Noire au Congo avait attribué la conception et la réalisation d'une vedette hydrographique

The frigate left Brest harbour the same day to search for and intercept the Winner , with the French navy commando unit Jaubert , a special forces team specialised in boarding vessels at sea, on board

On the same grounds the border guards refused to allow the applicants to disembark. The border guards asked Z. to leave the vessel.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la Société d'études et représentations navales et industrielles (Soerni) a confié le transport d'une vedette de

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée CG-Etablissement Florabel, dont le siège social est zone industrielle, Venelles

cassation d'un jugement rendu le 6 mars 1991 par le conseil de prud'hommes d'Alès (section commerce), au profit de la société Autoroutes du sud de la France, dont le siège est quartier Sainte Anne à Vedene

Bernard (Plexometal), demeurant Zone Industrielle La Piboule à Venelles (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Engineering et techniques modernes dite "ENTEC", zone industrielle les Piboules, avenue des Ribas, Venelles

Elle soutient que : - elle a pris un abonnement mensuel de transport de 90 euros auprès du service des Vedettes Tropicales, qui assure une liaison en navettes maritimes entre son domicile, situé aux

of the mortgaged vessels.

X..., le tribunal d'instance relève que ce dernier, salarié de la société Hurit n'a reçu un mandat syndical que pour la négociation d'un accord portant réduction du temps de travail, que la négociation

Robert X..., demeurant Venelle de Saint-Denis, Le Rouillen, 29500 Ergue-Gabéric, en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de M.

Dominique A..., demeurant le Clos d'Appremont, allée du Castellas, 13770 Venelles, 3 / de M.

X..., engagé le 1er juillet 1981 par la société Etablissements Bouscarle en qualité de vendeur, devenu chef de dépôt à Mallemort, muté le 5 décembre 1983 à Venelles en qualité de représentant, a été licencié

Le 4 février 2021, la société Vedettes Sécurité a fait l'objet d'un contrôle par les agents du CNAPS.

At the same time, they asked the Constitutional Court to order an interim measure that would postpone the effects of the contested decision and the sale of their yachts until that court had decided on

X..., Y... et Z... en qualité de capitaines de vedette, leur a proposé le 12 octobre 2004 un avenant à leur contrat de travail relatif à l'instauration d'astreintes et au lieu de résidence pendant ces