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43 375 résultats pour « Valory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723bdcd5801467740d886

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Z... en qualité de délégué syndical central de l'unité économique et sociale reconnue par accord du 2 juin 1998 entre les sociétés Novergie Centre Est, Valorly, Set Mont Blanc et Set Faucigny ; Qu'en

Source officielle

Page 19 sur 2169

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Annonces BODACC284 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

VALORY FRANCE

SIREN 100824788Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

25/06/2026

Voir →

Créations

VALORYA

SIREN 106522311Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

23/06/2026

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Modifications diverses

S.C.I. DU 11 RUE VALORY

SIREN 381875954Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VALORYAS

SIREN 828781492Greffe du Tribunal de Commerce de nice

21/05/2026

Voir →

Modifications diverses

VALORYS GESTION PRIVEE

SIREN 823602602Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/05/2026

Voir →

CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007744558

Admin. suprême

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Valery X..., annulé son élection en qualité de conseiller municipal à l'occasion du second tour du scrutin des opérations électorales qui se sont déroulées le 21 décembre 1986 dans la commune de la Chapelle-sous-Aubenas

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007745828

Admin. suprême

11 février 1991

11 février 1991

décision implicite par laquelle le préfet de l'Hérault a rejeté sa demande du 7 décembre 1982 visant à obtenir que lui soit aménagé un accès direct sur le carrefour de la RN113 et du boulevard Paul Valéry

Source officielle
CC

comm

Donné défautc/MM. B

61372146cd580146773f2725

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Paul Y..., mandataire liquidateur, demeurant à Montpellier (Hérault), ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la SCI Paul Valéry, dont le siège social est ... de Touchy (Hérault

Source officielle
CA

3e chambre sociale

644a128d656d26d0f8b57ebd

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

, avocat au barreau de TOULOUSE, Dispensée de comparaître en application des articles 446-1 et 946 du code de procédure civile [17] [Adresse 7] [Adresse 11] [Localité 8] Représentant : Me Valéry

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00765

Cassation

7 juillet 2020

7 juillet 2020

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, après débats en l'audience publique de ce jour où étaient présentes Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Valéry

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2022:468692.20221114

Admin. suprême

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Fait à Paris, le 14 novembre 202Signé : Christophe Chantepy Pour expédition conforme Pour la secrétaire du contentieux, et par délégation, Valéry Cérandon-Merlot Valéry CERANDON-MERLOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2404947_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

A... demande au tribunal d’annuler la décision du 4 juin 2024 par laquelle la présidente de l’université Paul Valéry Montpellier 3 a refusé son admission en master « psychologie du développement, inclusion

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2501016_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution des décisions des 27 septembre et 9 décembre 2024 de l'université Paul Valéry

Source officielle
CC

civ3

6137226fcd580146773fcfc7

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Valéry Y..., - Mlle Clarisse Y..., - M. Jean-François Y..., lesquels ont déclaré reprendre l'instance, 2 / M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00242

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00544

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Flunch, après débats en l'audience publique du 15 mars 2022 où étaient présents

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO11031

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00323

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

[M] et de la société Valcorp Invest en réparation du préjudice relatif à l'avance en compte courant consentie à la société DPI international, l'arrêt, après avoir relevé que la société Valcorp Invest soutenait

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

62aacace470d8205e5d405ee

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

communiquée à Monsieur Philippe MULLER Avocat général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 4 mai 2022, DEBATS : A l'audience publique tenue le 05 Mai 2022 par Valéry

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

64faba080f624005e653f630

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et par Me Kader KARAKAYA, avocat plaidant inscrit au barreau de SAINT-ETIENNE, A l'audience sur incident du 26 juin 2023, Nous, Valéry

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab57603bf88a18846ad

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[X] [J] né le 22 Décembre 1957 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sabrina BOUZOL de la SELARL CABINET BOUZOL, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Valéry CHARBONNIER

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007822763

Admin. suprême

11 décembre 1991

11 décembre 1991

un permis de construire en vue de réaliser un immeuble de 6 logements et commerces sur la parcelle n° 39 du lotissement du Domaine de Valcros, M.

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008145878

Admin. suprême

10 mars 2003

10 mars 2003

Christian X et pour la société ICD VIE, dont le siège est 44, rue Paul Valéry à Paris (75116) ; les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision en date du 21 août 2000 par laquelle

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA02391_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

La requérante fait également valoir qu'elle est évincée de certaines réunions et n'est pas destinataire de certains messages tenant à l'activité de la régie des œuvres.

Source officielle